Maître d’ouvrage : SCCV Massieux Reyrieux, 9 rue Marc-Sangnier, 80000 Amiens.
Assistance à Maîtrise d’Ouvrage : Novalys, 9 rue Marc-Sangnier, 80000 Amiens.
Mode de passation du marché : Appel d’offres ouvert.
Objet du marché : Construction de 40 logements collectifs 193 route de Reyrieux à Massieux (01600)
Certification Qualitel RT 2012.

Désignation des lots :

 Démolition
 Gros terrassement
 Fondations spéciales
 Gros oeuvre
 Charpente
 Couverture
 Etanchéité
 Menuiseries extérieures
 Menuiseries intérieures
 Plâtrerie, cloisons sèches
 Serrurerie
 Carrelage, faïence
 Peinture
 Plomberie, sanitaires, chauffage gaz
 Electricité, VMC
 Ravalement
 VRD, réseaux secs
 Ascenseur
 Espaces verts, clôtures
 Parquet flottant
 Sols souples
 Nettoyage
Type d’entreprises appelées : Corps d’état séparés.
Modalités d’obtention du dossier d’appel d’offres : Les entreprises intéressées par le présent appel
d’offres pourront retirer le dossier à titre gratuit (Descriptifs et Plans sous format informatique) en téléchargeant
le dossier sur le site :
http://www.sas-novalys.fr/appel_offre-encours .
Date limite de réception des offres : le 6 mars 2015 à 16 h 00.
Démarrage des travaux : Avril 2015.
Adresse de remise des offres : Novalys, 9 rue Marc-Sangnier, 80000 Amiens.
Justification concernant la qualité, et la capacité juridique, technique, économique, et financière des
candidats :
Déclarations fixées par l’article 50 du Code des marchés publics.
Date de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
Renseignements techniques, et administratifs : 03 22 71 18 00.

Avis de marché
Travaux
Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Société immobilière du département de la Réunion société anonyme d’économie mixte (SEM) créée en application
de l’article 2 de la loi du
30.4.1946 au capital de 125 000 000 EUR — RCS Saint-Denis n°74 B 118 —
SIRET: 310 863 592 00013
12 rue Félix Guyon, CS 71 090
À l’attention de: Monsieur le directeur général
97404 Saint-Denis Cedex
FRANCE
Téléphone: +262 262947474
E-mail: sidr@sidr.fr
Fax: +262 262947475
Adresse(s) internet:
Adresse générale du pouvoir adjudicateur: http://www.sidr.fr/

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Société immobilière du
département de la Réunion-direction des achats
12 rue Félix Guyon – CS 71090
97404 Saint-Denis
RÉUNION
E-mail: guillaume_garcia@sidr.fr, jules_hoarau@sidr.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris les documents
relatifs à un dialogue compétitif et à un système d’acquisition dynamique) peuvent être obtenus:
SIDR
12 rue Félix Guyon CS 71090
97404 Saint-Denis Cedex
RÉUNION
Téléphone: +262 262947565
E-mail: jules_hoarau@sidr.fr
Adresse internet: https://sidr.achatpublic.com.

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Société immobilière
du département de la Réunion-direction des achats
12 rue Félix Guyon CS 71090
À l’attention de: Jules Hoarau
97404 Saint-Denis Cedex
RÉUNION
Téléphone: +262 262947565
E-mail: jules_hoarau@sidr.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: SEM de logement et développement collectif. (Organisme de droit privé soumis à l’ordonnance n°2005-649 du
6.6.2005 et son décret d’application n° 2005-1742 du 30.12.2005)
I.3) Activité principale
Logement et équipements collectifs
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:
Marché relatif à la réalisation de l’opération « Réhabilitation de 161 logements – Groupe St François »
quartier des Camélias Commune de
Saint-Denis.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Travaux
Exécution, par quelque moyen que ce soit, de travaux répondant aux exigences spécifiées par le pouvoir
adjudicateur
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: Saint Denis.
Code NUTS FR940
II.1.3) Information sur le marché public, l’accord-cadre ou le système d’acquisition dynamique
L’avis concerne un marché public

II.1.5) Description succincte du
marché ou de l’acquisition/des acquisitions
L’opération fait l’objet de la réhabilitation des bâtiments A,B,C,F,G,H et de l’aile conservée du bâtiment D avec
extension des logements en façade,
réaménagement des abords des bâtiments avec adaptation aux emprises réservées du schéma directeur ANRU y compris
accès, parkings, espaces verts et réseaux divers sur un terrain situé rues des Camélias et du
Verger à Saint Denis.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211000
II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.8) Lots
Division en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération: oui
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale:
La présente consultation est lancée en lots séparés avec possibilité de variantes dans les conditions fixées au
règlement de consultation.
Les entreprises pourront répondre sous la forme d’une candidature unique ou dans le cadre d’un groupement
d’entreprises nécessairement solidaires entre elles.
La liste des lots est la suivante:
Lot 1: VRD
Lot 2: TCE regroupant les corps d’état suivants:
Gros-œuvre.
Charpente/couverture/bardage.
Plomberie/sanitaires/VMC.
Électricité/basse tension / colonnes montantes.
Revêtements durs.
Étanchéité des sols.
Peintures/sols souples.
Menuiseries pvc – aluminium.
Menuiseries métalliques.
Menuiseries bois.
Plâtrerie.
Lot 3: Eclairage public.
Lot 4: Aménagements paysagers.
Lot 5: ECS.
Lot 6: Étanchéité Toiture-terrasse.
Lot 7: Désamiantage.
La SIDR peut retenir un titulaire pour un, plusieurs ou l’ensemble des lots.
II.2.2) Information sur les options
Options: oui
description de ces options: Conformément à l’article 33-II-6° du décret n°2005-1742 du 30.12.2005, le Pouvoir
adjudicateur peut décider pour des prestations similaires de recourir à la passation d’un marché complémentaire
après négociation avec le titulaire du lot concerné. La présente consultation a pris en compte le montant total
envisagé de ces nouvelles prestations.
II.2.3) Reconduction
Ce marché peut faire l’objet d’une reconduction: non
II.3) Durée du marché ou délai d’exécution des travaux
Durée en mois: 24 (à compter de la date d’attribution du marché)
Information sur les lots
Lot nº: 1
Intitulé: VRD
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211000
Lot nº: 2
Intitulé: TCE regroupant les corps d’état suivants:
1) Description succincte
Gros-œuvre
Charpente/couverture/bardage.
Plomberie/sanitaires/VMC.
Électricité/basse tension / colonnes montantes.
Revêtements durs.
Étanchéité des sols.
Peintures/sols souples.
Menuiseries pvc – aluminium.
Menuiseries métalliques.
Menuiseries bois.
Plâtrerie.
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211000
Lot nº: 3
Intitulé: Éclairage public
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211000
Lot nº: 4
Intitulé: Aménagements paysagers
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211000
Lot nº: 5
Intitulé: ECS
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211000
Lot nº: 6
Intitulé: Étanchéité Toiture-terrasse
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211000
Lot nº: 7
Intitulé: Désamiantage
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45211000

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:
Une avance forfaitaire de 5 % est prévue au marché.
Une retenue de garantie de 5 % est prévue au marché pour les contrats d’un montant > à 30 000 EUR.
Le marché prévoit la production d’une GAPD ou d’une caution personnelle et solidaire pour le versement d’1 avance
forfaitaire de 5 % ou pour le remplacement de la retenue de garantie de 5 %.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les
réglementent:

Les contrats sont financés par les fonds propres de la société +
subvention ANRU.
Unité monétaire: Euro.
Mode de paiement: Virement.
Délai de paiement: Délai maximum de 60 jours à compter de la date de réception de la demande d’acompte mensuel.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du
marché:

Le marché sera attribué à un candidat unique ou à un groupement qui devra nécessairement revêtir la forme
solidaire.

III.1.4) Autres conditions particulières
L’exécution du marché est soumise à des conditions particulières: non
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription au registre du
commerce ou de la profession
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Une lettre de candidature
(formulaire DC1 recommandé)
Une déclaration sur l’honneur (cf. modèle en annexe du présent règlement)
attestant qu’il ne fait pas l’objet d’une des interdictions de soumissionner telles que définies à l’article 8 de
l’ordonnance du
6.6.2005 n°2005-649, c’est-à-dire:
— qu’il ne fait pas l’objet depuis moins de 5 ans, d’une condamnation définitive pour l’une des infractions prévues
par les articles 222-38,
222-40, 313-1 à 313-3, satisfait à l’ensemble de ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l’année
précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation telles qu’elles résultent de l’article
8.4 de l’ordonnance visée ci-dessus,
— n’a pas fait l’objet, au cours des cinq dernières années, d’une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier
judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1 et L8221-2, L8221-3 et L8221-5,
L8251-1, L5221-8 et L5221-11, L8231-1 et L8241-1 et L8241-2 du code du travail ou règles d’effet équivalent pour les
candidats non établis en
France, n’a pas fait l’objet, au cours des 5 dernières années, d’une condamnation définitive pour l’une des
infractions au code pénal ou au code général des impôts visées à l’article 8 de l’ordonnance,
— n’est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle en application du code de commerce ou d’une
procédure équivalente régie par un droit étranger.
— le candidat en redressement judiciaire devra produire copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat. (Formulaire DC2 recommandé),
— renseignements permettant d’évaluer l’expérience, les capacités professionnelles, techniques et financières
(utilisation du formulaire DC2 recommandé):
Capacité professionnelle et expérience: liste de références de moins de 3 ans portant sur les prestations, objet du
marché. Les références remises par le candidat doivent comporter l’indication de l’identité du maître d’ouvrage,
ainsi que le coût des travaux réalisées.
III.2.2) Capacité économique et financière
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Indication du chiffre
d’affaires annuel des 3 dernières années (2012-2013-2014).
III.2.3) Capacité technique
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:
Moyens mis en œuvre / disponibilité: descriptif des effectifs et des compétences disponibles descriptif des
infrastructures techniques permettant d’honorer les prestations demandées.

Section IV: Procédure

IV.1) Type de procédure

IV.1.1) Type de procédure
Ouverte

IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critères énoncés
ci-dessous
1. – le prix des prestations. Pondération 50
2. – la valeur technique de l’offre au vu du mémoire justificatif fourni.
Pondération 50
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée: non
IV.3) Renseignements d’ordre administratif
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché non
IV.3.3) Conditions d’obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif
Documents payants: non

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
20.3.2015 – 12:00

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
en jours: 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres
Lieu:
Non définies à ce jour

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement
Il s’agit d’un marché renouvelable: non
VI.2) Information sur les fonds de l’Union européenne
Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.3) Informations complémentaires
Le marché est passé dans le cadre d’un appel d’offres ouvert conformément à l’ordonnance n°2005-649 du 6.6.2005 et
aux articles 28 et 29 du décret n°2005-1742 du 30.12.2005.
Le dossier de consultation est accessible au format numérique sous forme dématérialisé préférentiellement.
Le recours au téléchargement dématérialisé du dossier sur la plateforme de la SIDR est à privilégier:
L’accès sous cette forme dématérialisé de l’ensemble du dossier de consultation est possible à l’adresse
suivante:
https://sidr.achatpublic.com.
Lors de l’ouverture de la page d’accueil, nous vous invitons à cliquer sur l’icône « outils » en haut à droite de
cette page afin de consulter le manuel entreprises.
le retrait sur place d’un CD auprès de Monsieur Jules Hoarau après réservation à l’adresse: jules_hoarau@sidr.fr, mais cette
solution alternative n’est pas recommandée pour des raisons liées à la démarche de développement durable.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours
Tribunal de grande instance de Saint Denis
5 avenue André Malraux Champ Fleuri
97490 Sainte-Clotilde
Téléphone: +262 262402345
Fax: +262 262211019
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l’introduction des recours
Tribunal de grande instance de Saint Denis
5 avenue André Malraux Champ Fleuri
97490 Sainte-Clotilde
Téléphone: +262 262402345
Fax: +262 262211019
VI.5) Date d’envoi du présent avis:
26.1.2015

-PROCÉDURE SIMPLIFÉE

Identification de l’organisme acheteur : Habitat 29, 6, boulevard du Finistère, CS 33024, 29334 Quimper Cedex,
tél. 02.98.95.37.25, télécopieur 02.98.95.12.15; courriel : achats@habitat29.fr ; site Internet: www.habitat29.fr .

Profil acheteur : www.bretagne-marchespublics.com

Objet du marché : Saint-Thégonnec, ZAC de Penn ar Park, construction de 8 logements individuels.

Caractéristiques principales :
Prestations divisées en lots : oui.
Lot 1 : terrassement, VRD, gros oeuvre.
Lot 2 : charpente bois.
Lot 3 : couverture, étanchéité.
Lot 4 : menuiseries extérieures.
Lot 5 : menuiseries intérieures.
Lot 6 : doisons, doublage, plafond.
Lot 7 : revêtement de sol, faïences.
Lot 8 : peinture.
Lot 9 : plomberie, sanitaire, chauffage, ventilation.
Lot 10 : électricité.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Le marché comporte des options dont le chiffrage est obligatoire.
Durée des marchés : 12 mois.
La date prévisible de démarrage est fixée au 1 cr semestre 2015.
Conditions de participartion : se référer au dossier de consultation.
Critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières de l’entreprise et
de ses sous-traitants éventuels à réaliser l’opération.
Critères d’attribution :
- Prix : 70 %.
- Valeur technique : 30 %.

Type de procédure : procédure simplifiée.

Date limite de réception des offres : 17 février 2015, à 15 h.

Renseignements complémentaires :
Renseignements administratifs : Habitat 29, service achats, tél. 02.98.95.37.25, télécopieur 02.98.95.12.15; achats@habitat29.fr
Renseignements techniques : Bertrand Moraglia, architecte, 260, rue Alain-Colas, 29470 Plougastel-Daoulas, tél.
02.98.30.64.21 ;
bertrandmoraglia.archi@wanadoo.fr
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : les dossiers sont à retirer gratuitement auprès
d’Habitat 29, coordonnées ci-dessus ou peuvent être téléchargés sur le site www.bretagne-marchespublics.com

Date d’envoi de la publicité : le 26 janvier 2015.

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Ville de Perros-guirec
Correspondant : M. Nathalie AUTRET, Ville de Perros-guirec, BP 147, 22700 Perros-guirec, adresse internet : http://www.perros-guirec.com
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
• Services généraux des administrations publiques

Objet du marché : Marché à bons de commande de

Lot n º 1 : Travaux de couverture-zinguerie
Maxi annuel 50 000 HT
Lot nº 2 : Travaux de charpente
Maxi annuel 20 000 HT
Type de marché de travaux : exécution
L’avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : non
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro
Conditions de participation :
• Critères de sélection des candidatures : Ceux fixés dans le règlement de consultation
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif)

Type de procédure : Procédure adaptée

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : VPG-2015-06A et B
Renseignements complémentaires : Candidature : Imprimés DC 1 et 2 à remplir et à retourner signés,
accompagnés des pièces demandées
Date d’envoi du présent avis à la publication : 30 janvier 2015

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus :
Mme AUTRET Nathalie , Ville de perros-guirec, Bp 147, 22700 Perros-guirec, tél. : 02 96 49 02 43, télécopieur : 02 96
49 02 61, courriel : services.techniques@perros-guirec.com, adresse internet : https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php?page

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet : https://marches.e-megalisbretagne.org/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=65679&orgAcronyme=d3s

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Travaux de couverture-zinguerie
Marché à bons de commande Maxi annuel 50 000 HT
Coût estimé (HT) : 50 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d’exécution : 10 mois à compter de la notification du marché
Lot(s) 2 Travaux de charpente
Marché à bons de commande Maxi annuel 20 000 HT
Coût estimé (HT) : 20 000 euros (Euros)
Durée du lot ou délai d’exécution : 10 mois à compter de la notification du marché

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Ville de Rumilly
Correspondant : LE MAIRE, Hôtel de ville, 74150 RUMILLY, tél. : 04 50 64 69 20, télécopieur : 04 50 64 69 21,
courriel : info@mairie-rumilly74.fr, adresse internet : http://www.mairie-rumilly74.fr, adresse
internet du profil acheteur : http://www.mairie-rumilly74.fr
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs

Objet du marché : Construction du complexe cinématographique de Rumilly sis lieu-dit le Crêt -Avenue Franklin
Roosvelt-Rond point du Chéran-Zone commerciale du Bouchet à 74150 Rumilly

Type de marché de travaux :
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
• Objet principal : 45210000
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC.
L’avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : non
• Le délai d’exécution de l’ensemble des lots est fixé à 17 mois comprenant une période de préparation des
travaux de 30 jours calendaires à compter de la date figurant sur l’ordre des service
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots
Durée du marché ou délai d’exécution : 17 mois à compter de la notification du marché
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Paiement sur fonds propres de la Ville de Rumilly.
Paiement par virement administratif sous 30 jours
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de
groupement, la forme souhaitée par le Pouvoir Adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le
groupement attributaire est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se
conformer au souhait du Pouvoir Adjudicateur
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix (50 %)
• Valeur technique de l’offre (50 %)
• Pas d’enchère électronique

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 09 mars 2015 à 17 h 00

Délai minimum de validité des offres : 190 jours à compter de la date limite de réception des
offres.

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 2015-06
Renseignements complémentaires : Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier et le guichet de dépôt sur
http://www.mairie-rumilly74.fr
Criteres d’attributions : Valeur technique:
Sous critère 1: Moyens en personnel et matériel dédiés à l’exécution de l’opération : 25 %.
Sous critère 2: Organisation et méthodologie mises en oeuvre pour réaliser l’opération : 25 %.
Les candidats obtiendront un dossier de marché complet auprès du reprographe. Cette plate forme ne comporte pas les
plans, ni les pièces écrites techniques ( Etude de sol, charte chantier, DIUO etc)car trop volumineux, exceptés les
CCTP et DPGF propre à chaque lot. Reprographe : HELIO SERVICES 20 RUE Henri Bordeaux 74 000 ANNECY. Tel:0450232817.offres@helio-services.fr
Date d’envoi du présent avis à la publication : 30 janvier 2015

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Rumilly,
Direction des Services techniques- Jean-Pierre GARDIER, place de l’hôtel de Ville, 74152 Rumilly, tél. : 04 50 64 69
20, télécopieur : 04 50 64 69 21, courriel : direction-st@mairie-rumilly74.fr

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de Rumilly,
Service Marchés Publics, place de l’hôtel de Ville, 74152 Rumilly, tél. : 04 50 64 69 20, télécopieur : 04 50 64 69
21, courriel : marie-christine.wojcicki@mairie-rumilly74.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de Rumilly, Service Marchés Publics,
Place de l’hôtel de Ville, 74152 Rumilly, tél. : 04 50 64 69 20, télécopieur : 04 50 64 69 21, courriel : marie-christine.wojcicki@mairie-rumilly74.fr

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de
Rumilly : Service Marchés Publics- MP 2015-06: Construction du complexe cinématographique. Ne pas ouvrir, Place de
l’hôtel de Ville, 74152 Rumilly

Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : Maîtrise d’oeuvre,
TEKHNE ARCHITECTE , 43 Rue des Hérideaux, 69008 LYON, tél. : 04 78 75 66 66, courriel : m.cambuzat@tekhnearchitectes.com

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble, 2, place Verdun, 38022
Grenoble, tél. : 04 76 42 90 06, télécopieur : 04 76 51 89 44

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours :
Mairie de Rumilly : Mr couturier – service juridique, place de l’Hôtel de ville, 74150 Rumilly, tél. : 04 50 64 69 20,
télécopieur : 04 50 64 69 21

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Gros oeuvre
C.P.V. – : Objet principal : 45223220
Lot(s) 2 Charpente bois-bardage
C.P.V. – : Objet principal : 45261100
Lot(s) 3 Etanchéité
C.P.V. – : Objet principal : 45261420
Lot(s) 4 Menuiseries extérieures aluminium
C.P.V. – : Objet principal : 45420000
Lot(s) 5 Métallerie
C.P.V. – : Objet principal : 45262420
Lot(s) 6 Menuiseries intérieures bois
C.P.V. – : Objet principal : 45421000
Lot(s) 7 Plâtrerie-peintures-plafonds suspendus
C.P.V. – : Objet principal : 45410000
Lot(s) 8 Carrelages-faïences
C.P.V. – : Objet principal : 45431200
Lot(s) 9 Sols minces
C.P.V. – : Objet principal : 45432130
Lot(s) 10 Ascenseurs
C.P.V. – : Objet principal : 45313100
Lot(s) 11 Voiries-réseaux divers-plantations
C.P.V. – : Objet principal : 45112500
Lot(s) 12 Fauteuiils
C.P.V. – : Objet principal : 39113100
Lot(s) 13 Audiovisuel
C.P.V. – : Objet principal : 32321300
Lot(s) 14 Chauffage-ventilation-climatisation-plomberie-G.T.C
C.P.V. – : Objet principal : 45331000
Lot(s) 15 Electricité courants forts et courants faibles
C.P.V. – : Objet principal : 45311200

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Communauté d’Agglomération 2 Rives de la
Seine
Correspondant : Mme MIATH Claudine, 270 Grande Rue, 78915 Carrières sous poissy, tél. : 01 34 01 24 52, courriel : c.miath@agglo2rs.fr, adresse
internet : http://www.agglo2rivesdeseine.fr
Objet du marché : Rectificatif de l’annonce : Travaux de construction d’un espace pédagogique au parc aux
étoiles
Type de procédure : Procédure adaptée
Date d’envoi à la publication : 30 janvier 2015
Informations rectificatives :
Dans la rubrique « Date de réception des offres » : au lieu de : 30 janvier 2015 à 12 h 00 lire : 11 mars 2015 à
17 h 00

-AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Commune de Evette-Salbert
Rue des 5 Frères Jardot (90350) Téléphone : (33) 03.84.29.21.20 Télécopieur : (33) 03.84.29.15.28 Courriel : mairie@evettesalbert.fr
Construction d’un abri pour les services techniques
: Lot 1 : Vrd Gros oeuvre.
- Lot 2 : Charpente bois.
- Lot 3 : Couverture Zinguerie.
- Lot 4 : Electricité.
Procédure adaptée, soumise aux dispositions de l’article 28 du Code des Marchés Publics.
Obtention du dossier de la consultation.
Dossier téléchargeable sur le site : https://www.marches.agglo-belfort.fr Date de remise des
offres : le 10 février 2015, à 17 heures.
Date de lancement de la consultation : le 27 janvier 2015.

Acheteur : M Jacques Auzou, maire, hôtel-de-ville, Agora BP161, 24755 Boulazac Cedex Tel 05 53 35 59 59.
L’avis implique un marché public

Objet : modification du mur fond de scène, restructuration des SAS d’entrée du palio.

Référence acheteur : 15_0053PA_T_03.

Nature du marché : Travaux

Type de marché : Execution

Procédure : Procedure adaptee

Code Nuts : FR611.
Lieu d’exécution : Espace Agora, rue de Soci, 24750 Boulazac
Description : II est prévu une tranche ferme mur du fond, et une tranche conditionnelle SAS d’entree avec solution de
base avec porte electrique asservie et portes avec ouvertures manuelles
Délai d’exécution envisagé : Trois mois a compter de la date de reception de l’ordre de service pour la tranche
ferme, de cinq mois a compter de la date de l’ordre de service pour la tranche conditionnelle, et de huit mois a compter
de la date fixée par l’ordre de service en cas de superposition des deux tranches
Date prévisionnelle de commencement des travaux : Juin 2015.

Forme du marché : Prestation divisee en lots, oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Marché à tranches conditionnelles
Les variantes sont refusees
Lot 1 gros oeuvre
Lot 2 charpente métallique, bardage
Lot 3 menuiserie metallique, porte automatique, porte acoustique
Lot 4 electricite courants forts et faibles

Conditions reiatives au Contrat :
Cautionnement : Articles 101 à 105 du Code des marchés publics
Financement : Articles 86 à 98 du Code des marchés publics Financement sur budget communal, subventions
Forme juridique : Groupement solidaire
Conditions de participation :
Situation juridique, références requises :
Critères de sélection des candidatures (article 52 du Code des marchés publics) : Capacité financière des
candidats , capacites techmques des candidats , capacites professionnelles des candidats
Critère supplétif : References en opérations comparables
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat (article 45 du Code des marchés publics) :
Lettre de candidature et d’habiiitation du mandataire (DC1 ) dispomble à (‘adresse suivante http://www/minefi gouv fr, déclaration du candidat
(DC2) dispomble a l’adresse suivante http://www/minefi gouv fr, Notil, déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé,
Noti2 ou attestations fiscales, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ,
presentation de
references pour des travaux équivalents à ceux du présent marché, exécutés au cours des cinq dermères années,
appuyées d’attestations de bonne execution pour les travaux les plus importants , le dossier de référence au format
A4 présentera des réahsations réussies dans les domaines faisant l’objet de la consultation, avec toutes indications
utiles concernant les ouvrages présentés (maître d’ouvrage, coût, annee de réalisation, caractéristiques et
complexité des ouvrages exécutés), qualifications professionnelles de l’entreprise
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appreciée en fonction des criteres
énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % valeur technique et environnementale des prestations
40 % prix des prestations
Négociation : Le pouvoir adjudicateur procèdera à une négocation avec les entreprises ayant remis une offre
recevable Cette négociation s’effectuera selon l’ensemble des critères définis dans le règlement de consultation
Renseignements administratifs : Ville de Boulazac, services techmques, hôtelde-ville, Agora, BP161,24755 Boulazac
Cedex

Remise des offres : Le 10 mars 2015 à 12 heures au plus tard, à l’adresse commune de Boulazac, services
techmques, M le Maire, hôtel-de-ville, Agora, BP 161,24755 Boulazac Cedex

Langue pouvant être utilisée dans l’offre ou la candidature : Le francais
Unité monétaire utilisée : L’euro
Validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de reception des offres
Renseignements complémentaires : Le dossier de consultation des entreprises est dispomble gratuitement par
téléchargement sur le profil acheteur suivant http://marchespublics dordogne fr
Ces dossiers de consultation pourront être envoyés sur demande écrite umquement faite par courrier (adresse
ci-dessous), par télécopie au 05 53 35 59 70 (services techmques) ou par courriel techmques@ville-boulazac fr
L’ensemble des textes legislatifs francais cités est à la disposition des candidats auprès de la mairie de
Boulazac
Les plis devront être remis selon les conditions fixees dans le reglement de la consultation
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux, 9, rue Tastet, BP 947,33063 Bordeaux
Cedex, tél. 05 56 99 38 00 Fax 05 56 24 39 03 Mél greffe ta-bordeaux@juradm fr
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : Requête en référé précontractuel au titre des
dispositions de l’article L551-1 du Code de justice admimstrative à compter de la date de notification du rejet de la
candidature ou de l’offre jusqu’à la date de signature du marché
Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l’offre dans un délai maximum de deux mois à
compter de sa notification Ces recours devront être exercés devant le Tribunal administratif de Bordeaux, aupres
duquel des renseignements peuvent être obtenus
Envoi à la publication : Le 22 janvier 2015.
Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.dordogne fr

- MARCHE D’APPELS D’OFFRE :
PROCEDURE ADAPTEEE
AVEC POSSIBILITE DE
NEGOCIATION

- Identification de l’organisme qui passe le marche :
MAIRIE DE PLAILLY
15 RUE DE PARIS 60128 PLAILLY TEL : 03.44.54.30.21 FAX : 03.44.54.38.63 MAIL
mairie.plailly@wanadoo.fr

- Procédure de passation : Procédure adaptée avec possibilité de négociation -Objet du marché :
Agrandissement du club house de tennis sur le complexe sportif de Plailly

- Nomenclature des lots :
Lot 1 : Gros oeuvre Lot 2 : Charpente Ossature bois-Bardages métalliques Lot 3 : Couverture membrane PVC Lot 4 :
Menuiseries extérieures Alu Lot 5 : Doublages plâtrerie-faux plafond. menuiseries intérieures bois Lot 6 :
Electricité -courants forts/faibles chauffage Lot 7 : Plomberie Lot 8 : Peinturés finitions
- Une entreprise pourra répondre à un ou
plusieurs lots et/ou pourra répondre en groupement avec mandataire déclaré
- Lieu où l’on peut retirer le dossier de consultation : Les pièces du marché sont à retirer sur le site www.marches-securises.fr/adico
- Envoi à la publication : le 20 janvier 2015.

Date limite de remise des offres : le 20 février 2015 avant 18 heures
- la MAIRIE DE PLAILLY 15 RUE DE PARIS 60128 PLAILLY -TEL : 03.44.54.30.21 FAX : 03.44.54.38.63, contre récépissé ou
en recommandée avec AR,

- Renseignements techniques : EURL D’ARCHITËCTURE THIERRY VERCRUYSSE, 2 rue de Camblain 62690 Agnièrès, tél :
03.21.55.01.52, FAX: 03.21.73.53.37.
Renseignements adminîstratifs : MAIRIE DE PLAILLY 15 RUE DE PARIS 60128 PLAILLY-TEL : 03.44.54.30.21 t-AX :
03.44.54.38,63

SCA Foncière d’Habitat et Humanisme
Construction d’un collectif de 4 logements locatifs sociaux a La Haie-Fouassière
APPEL D’OFFRES OUVERT
Maître d’ouvrage SCA Fonciers d Habitat et Humanisme 69 chemin de Vassieux 69300 Caluire représentée par sa
directrice Annick Leprince
Procédure marche prive appel d’offres ouvert Norme N FP 03 001.
Objet du marche construction d un collectif de 4 logements locatifs soc aux 4 rue des Près du Bourg a La Haie
Fouassiere (44690)
Monnaie : euro
Langue : française
Cautionnement et garanties exigées retenue de garantie de 5% levée a I issue de l’année de parfait achèvement
Modalités essentielles de financement et de paiement délai de paiement de 30 jours su van la réception des
situations dans les locaux du maître d ouvrage Dévolution des marches a des prestations uniques ou des prestataires
groupes solidaires.
Désignation des lots (possibilité de soumissionner pour un plusieurs ou la totalité des lots)
Lot 01 généralités TCE
Lot 02 desamiantage démolition
Lot 03 VRD
Lot 04 gros oeuvre
Lot 05 enduits extérieurs
Lot 06 charpente
Lot 07 couverture
Lot 08 menuiseries extérieures
Lot 09 metallerie serrurerie
Lot 10 menuiseries intérieures
Lot 1 cloisons sèches
Lot 12 electricite
Lot 13 chauffage gaz
Lot 14 plomberie sanitaire
Lot 15 carrelage
Lot 16 peintures
Lot 17 espaces verts
Début des travaux avril 2015.
Délais d’exécution: 11 mois
Obtention du dossier le dossier de consultation sur support électronique est r retirer gratuitement à I’ adresse
suivante www
centraledesmarches
com
Date limite de réception des offres 27 février 2015 12 h 00

Adresse a laquelle les offres doivent être envoyées: Cabinet Patrick Hevin 125 bis route de Clisson 44230
Saint Sébastien sur Loire
Mode de transmission des offres papier
Durée de validité des offres 180 jours
Les variantes ne sont pas autorisées
Date d envoi de la publication 29 janvier 2015.
Renseignements Cabinet Patrick Hevin Remy Gaudin Tel 02 51 71 27 00