-AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
COMMUNE DE BERZE-LA VILLE

Objet :
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D’UNE TOITURE DE PROTECTION DES FOURS A GYPSE A BERZE-LA-VILLE.

L’opération consiste en la construction d’une extension de toiture existante en vue de protéger un site classé : Les
fours à Gypse de Berzé-la-Ville.
Le projet se situe au niveau de la commune de Berzé-la-Ville et est situé la Combe, 71960 Berze-la-Ville.
Désignation des lots :
Lot 1 Gros-oeuvre
Lot 2 Charpente -Couverture -Etanchéité
Le dossier de consultation est disponible sur demande auprès du : Secrétariat de Mairie de Berzé-la-Ville soit par
mail à (‘adresse suivante : mairie@berzelaville.fr , soit par téléphone au 03.85.37.71.10.
Date limite de retour des offres : 12/12/2014 à 12 h 00.

-AVIS’ D’APPEL D’OFFRES
GROUPE SOS SOLIDARITÉS

-Maître d’ouvrage : Groupe SOS Solidarités, association PSA, 102c, rue Amelot, 75011 Paris.

- Assistant maître d’ouvrage : Alterna.
- Maîtrise d’ceuvre : Alexandre Sénac, Béta Concept, lco Fluides :

Objet : marchés privés de travaux en lots séparés.
Restructuration de locaux pour création d’une consultation médicosociale, 66, avenue Charles-Flahault, 34000
Montpellier.

- Consistance des lots :
lot no 01 : gros oeuvre -étanchéité -facades ;
lot no 02 : démolitions -désamiantage ;
lot no 03 : cloisons -faux plafonds ;
lot no 04 : menuiseries intérieures -aménagements ;
lot no 05 : menuiseries extérieures ;
lot no 06 : serrurerie -charpente couverture ;
lot no 07 : sols durs -faïences -sols souples ;
lot no 08 : peinture -nettoyages ;
lot no 09 : courants forts -courants faibles ;
lot no 10 : plomberie -eau chaude solaire -VMC -chauffage ;
lot no 11 : VRD.
- Retrait du DCE : www.groupe-sos.org/marches
- Date limite remise des offres : lundi 8 décembre 2014, à 14 heures.
- Renseignements : M. Alexandre Sénac -09.61.62.05.40.
alexandre.senac@free.fr

Ataraxia
Construction de 23 maisons individuelles groupées.
Groupe CM CIC Immobilier
AVIS APPEL D’OFFRES À LA CONCURRENCE

Objet : construction de 23 maisons individuelles groupées (Zac de Kerfontaine à 56400 Pluneret) 23 maisons de
type 4.

Maître d’ouvrage : SNC Ataraxia, Le Domaine du Bois Fleuri

Architecte de conception : cabinet Coudriet, 56100 Lorient
Maître d’oeuvre d’exécution construction : TPF Ingénierie, 56100 Lorient Tel 02 97 83 97 98.
Maître d’oeuvre d’exécution VAD : cabinet Huiban Hinault, 56100 Lorient Tel 02 97 21 01 03.
Démarrage de travaux 1er trimestre 2015.
Durée du chantier : 16 mois
Lots séparés de construction :
Lot 01 gros oeuvre
Lot 02 charpentes bois
Lot 03 couverture
Lot 04 ravalement
Lot 05 serrurerie
Lot 06 menuiseries extérieures
Lot 07 plâtrerie
Lot 08 cloison doublage isolation
Lot 09 menuiseries intérieures
Lot 10 escalier bois
Lot 11 revêtements sols faïences
Lot 12 revêtements sols souples
Lot 13 peinture
Lot 14 plomberie
Lot 15 électricité
Lot 16 terrassement voirie
Lot 17 assainissement
Lot 18 réseaux souples
Lot 19 espaces verts
Planning :
- offre a remettre pour le 18 décembre 2014 a 12 h 00 par courrier au cabinet Simon Ingénierie, 43, rue
Georges-Charpak, 44115 Haute-Goulaine devis, attestation RC et RD en cours de validité, Qualibat en cours de validité
ou activité depuis 10 ans (fondations, gros oeuvre, charpente, couverture, étanchéité), attestation sur honneur dans
le cadre de la lutte contre le travail dissimule de moins de 6 mois (modèle joint a l’AO), attestation sur honneur du
dépôt des déclarations fiscales de moins de 6 mois (modèle joint a IAO), extrait K bis de moins de 3 mois, copie
NOTI2 ou attestation fiscale au 15 décembre 2014 et attestation de déclaration sociale (Urssaf, RSI, MSA) de moins de
6 mois,
- et copie par fax a Ataraxia Promotion devis
Pour toute information concernant le dossier, contacter :
- cabinet Simon (M Vincent) Tel 02 28 00 11 12 Fax 02 40 14 43 96.
Mail contact@simon-ingemerie fr
- cabinet Coudriet Tel 02 97 21 41 55 Fax 02 97 21 78 95.
Mail fabien coudriet@wanadoo fr
Le dossier est disponible dès le 24 novembre 2014 :
- soit a commander contre paiement chez Objectif Repro, Zac de la Cardonniere, 56100 Lorient Tel 02 97 37 11 24 Fax 02
97 37 97 22.
Mail repro@objectif-numerigue.fr
Ataraxia, agence de Lorient, 9, rue Moise-Le-Bihan, 56100 Lorient Tel 02 97 88 24 90

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Identification du maître d’ouvrage
- SOCIÉTÉ ANONYME D’HLM TOURAINE LOGEMENT ESH, BP 50815, 14, rue du President-Merville, 37008 Tours Cedex 1.
Objet du marche – Montlouis-sur-Loire (37270) ‘ Le Saule Michaud ‘ llôt F, construction d’un bâtiment R + 1 + attique
de 10 logements collectifs locatifs.
Nombre et consistance des lots 15.
Lot no 1 – TERRASSEMENTS, FONDATIONS,
GROSOEUVRE
Lot no 2 -ENDUITS DES FACADES
Lot no 3 -CHARPENTE BOIS
Lot no 4 -COUVERTURE ZINC
Lot no 5 -ETANCHEITE
Lot no 6 -SERRURERIE
Lot no 7 -MENUISERIES EXTERIEURES PVC
ET INTERIEURES BOIS
Lot no 8 -PLATRERIE, ISOLATION
Lot no 9 -CARRELAGE, FAIENCE, REVÊTEMENTS SOLS SOUPLES
Lot no 10 -PLOMBERIE, SANITAIRES
Lot no 11 -CHAUFFAGE GAZ, VMC
Lot no 12 -ELECTRICITE, TEL., TV
Lot no 13 -PEINTURE, PAPIERS PEINTS
Lot no 14 – VRD
Lot no 15 -CLÔTURES, ESPACES VERTS
Procedure de passation du marche – Consultation ouverte, procedure simplifiee passee en application de l’Article 10 du
Decret no 2005-1742 du 30 decembre 2005 (marche prive) Justifications a produire quant aux qualites et aux capacites des
candidats – Les documents sont precises dans le Reglement de Consultation ainsi que leurs modalites de presentation
Criteres de selection – Se reporter au Reglement de Consultation
Date limite de reception des offres et adresse a laquelle elles doivent être transmises – Jeudi 11 decembre 2014 a 16
h 30 au siege de la Societe Anonyme d’HLM Touraine-Logement ESH (direction maîtrise d’ouvrage), BP 50815, 14, rue du
President-Merville, 37008 Tours Cedex 1, contre recu ou par pli recommande avec demande d’avis de reception postal Les
offres ne pourront pas être transmises par voie electronique
Lieu ou l’on peut retirer le dossier de consultation contre cheque-caution – Etablissements Tours Repro, CS74310, 3,
place Miquel, 37043 Tours Cedex 1, telephone 02 47 31 05 20 fax 02 47 31 05 21.
Les renseignements d’ordre administratif et/ou technique peuvent être obtenus aupres de – D’ordre administratif
Societe Anonyme d’HLM Tourame-Logement ESH, direction maîtrtse d’ouvrage, 17, rue du President-Merville à Tours
(37000), tel 02 47 70 18 35/02 47 70 18 00, courriel servicetechmque@tourame-logement fr, renseignements d’ordre
technique Atelier d’Architecture ARCADEA, 2, rue du Fer-a-Cheval, 37100 Tours, tel 06 60 02 38 93, courriel thierry delaneau@arcadea.fr Delai de
validite des offres – 180 jours a compter de la date limite de reception des offres
Delai d’execution envisage – 12 mois compris delai de preparation et d’installation de chantier, Conges Payes et
intemperies
Demarrage des travaux envisage – 1 er semestre 2015.
Date d’envoi du present avis a la publication – 17 no vembre 2014

-PROCEDUREADAPTEE OUVERTE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE -57

1) Pouvoir Adjudicateur :
S.A. d’H.L.M. LOGIEST
15 Sente à My -BP 80785.
57012 METZ CEDEX 01.
Tél. 03.87.65.63.11.
FAX : 03.87.65.80.52.

2) Objet de la mise en concurrence :
57-686 MOULINS-LÈS-METZ Chemin Préville Construction de 17 logements séniors

3) Mode de passation :
Procédure adaptée ouverte en vertu des dispositions de l’article 10 du Décret no2005-1742 du 30 décembre
2005.

4) Nature des travaux et désignation des lots :
00 Démolition
01 Gros OEuvre
03 Isolation Extérieure -Enduit
04 Charpente
05 Couverture
06 Etanchéité
07 Sanitaire
09 Chauffage
10 Ventilation
11 Electricité
12 Plâtrerie -Isolation intérieure
13 Menuiseries extérieures PVC
14 Menuiseries intérieures
17 Serrurerie
18 Sols durs -Faïence
19 Revêtement de sols souples
20 Peintures Papiers peints
21 Espaces verts
22 Voirie Réseaux Divers
23 Ascenseur
5) Démarrage prévisionnel -Délai d’exécution :
Démarrage prévisionnel des travaux : ler semestre 2015.
Durée prévisionnelle : 19 mois
6) Les candidats peuvent télécharger gratuitement le DCE ou en demander un exemplaire papier sur le site https://technocopy.doubletrade.net/accueil/
7) Conditions et remise des offres :
Se reporter au règlement de consultation qui sera joint au dossier.
La date limite de remise des offres est fixée au Lundi 5 janvier 2015 à 11 H00
8) Renseignements complémentaires : Armelle DEBRUS
Responsable Achats
LOGIEST
15, sente à My -BP 80785.
57012 METZ CEDEX 01.
armelle.debrus@logiest.fr

Tél. 03.87.65.89.44.
Fax. 03 87 65 89 48.
Conduite d’opération :
CLE DEVELOPPEMENT
15, Sente à My -57000 METZ
Tel 03.87.65.89.34.
Fax 03.87.65.89.48.
Mr Roberto DI GIUSEPPE
- Ligne directe : 03.87.65.18.60
Fax : 03.87.38.96.48.
E-Mail : roberto.digiuseppe@logiest.fr
Le présent avis de procédure adaptée pour la mise en concurrence est envoyé à la publication chargée de son
insertion le 21 novembre 2014.

1. Maître d’ouvrage : SCIC (Société Coopérative d’Intérêt Collectif) HLM Le Col.
2. Objet de la consultation : Aménagement de 4 lots en 3 lots à bâtir et 1 lot pour la construction de
12 logements collectifs à Ondres – Chemin de Cantine.

3. Maître d’oeuvre :
 Aménagement VRD : SCP Bigourdan, 41 avenue d’Espagne, 64600 Anglet, bigourdan.vrd@orange.fr
 Construction : Agence Thierry Girault Architecte, 32 quai Galuperie, 64100 Bayonne, thierrygirault@wanadoo.fr

4. Désignation des lots :
01  : Terrassements / voirie / assainissement
02  : Réseaux d’adductions des fluides
03  : Gros-oeuvre
04  : Enduits
05  : Charpente bois / couverture
06  : Zinguerie
07  : Serrurerie métallerie
08  : Menuiseries extérieures
09  : Plâtrerie isolation
10  : Isolation soufflée
11  : Chauffage / ventilation / sanitaires
12  : Electricité
13  : Menuiseries intérieures et bois
14  : Carrelages / faïences / chapes
15  : Sols souples
16  : Peinture
17  : Espaces verts
5. Modalités d’obtention du dossier : Dossier à retirer à titre onéreux à partir du : vendredi
5 décembre 2014 auprès de : «  GRAPH’IM 64  », 4 allée du Cadran, 64600 Anglet, Tél. : 05 59 57 75 81,
Fax : 05 59 57 75 82, graphim64@orange.fr
6. Délai d’exécution :

 Aménagement des 4 lots (tranche ferme des lots 01, 02, 17) = 3 mois compris installation de chantier
 Construction de 12 logements collectifs (dont tranche conditionnelle lots 01, 02, 17) = 14 mois compris
installation de chantier
Démarrage prévisionnel : Aménagement = 2e trimestre 2015 suivant commercialisation des lots.
7. Renseignements et précisions concernant le programme, à obtenir auprès de :
Renseignements administratifs : Le Col, service Maîtrise d’Ouvrage,
Responsable de la maîtrise d’ouvrage : Alain LALANDE, tél. : 05 59 52 56 60
Chargé de programmes immobiliers : Antoine PELLICANI
Renseignements techniques :

 Aménagement VRD : SCP Bigourdan, 41 avenue d’Espagne, 64600 Anglet, tél. : 05 59 25 47 75, bigourdan.vrd@orange.fr
 Construction : Agence Thierry Girault Architecte, 32 quai Galuperie, 64100 Bayonne, tél. :
05 59 01 01 00, thierrygirault@wanadoo.fr
8. Date limite de réception des offres et lieu de dépôt : Le vendredi 9 janvier 2015 à 18 heures au
COL, 73 rue de Lamouly, B.P. 133, 64601 Anglet.

Travaux de réhabilitation et d’extension
du bâtiment SSLIA de l’aéroport
PROCÉDURE ADAPTÉE
M le President, Vannes agglo, PIBS 2, 30, rue Alfred-Kastler, CS 70206, 56006 Vannes cedex (Tel 02 97 68 33 83 Fax 02
97 68 14 25.
E-mail marchepubhc@vannesagglo fr)

Objet du marché : travaux de réhabilitation et d’extension du bâtiment SSLIA de l’aéroport de Vannes Golfe
du Morbihan
Marche no 2014 69.

Caractéristiques :
Les travaux sont repartis en 10 lots separes defims comme suit
Lot 01 VRD
Lot 02 demolition, gros oeuvre
Lot 03 charpente bois, menuiseries exterieures, isolation
Lot 04 etancheite, couverture
Lot 05 serrurerie
Lot 06 doublage, menuiseries interieures, etancheite a l’air, faux plafonds Lot 07 revêtements de sol, faience
Lot 08 revêtements muraux, peinture
Lot 09 plomberie, ECS solaire, chauffage
Lot 10 electricite
Les candidats peuvent presenter une offre pour un ou plusieurs lots
La duree du marche de travaux est de 10 mois
Les variantes sont autorisees
Des prestations supplementaires ou alternatives sont defimes au cahier des charges

Date limite de réception des offres : 18 decembre 2014 a 12 h 30

Type de marché : cet avis implique un marche public de travaux (execution) passe selon la procedure adaptee (article
28 du CMP) par un organisme de droit public
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’un autre pouvoir adjudif’G+oi ir
CodeNUTS FR524.
Critères d’attribution : offre economiquement la plus avantageuse appreciee en fonction des criteres indiques
dans le reglement de la consultation Délai minimum de validité des offres : 120 jours a compter de la date limite de
reception des offres
Conditions relatives au marché :
Cautionnement et garanties exigées :
- retenue de garantie de 5 % qui peut être remplacee par une garantie a premiere demande ou une caution personnelle et
solidaire,
- garantie a premiere demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100 % du montant de l’avance
Modalités de financement et de paiement : articles 86 a 111 du Code des marches publics francais
Caractéristiques des prix : prix global forfaitaire
Modalités de variation des prix : revision mensuelle
Une avance de 5 % sera accordee dans les conditions prevues au Contrat Modalités de règlement des comptes : reglement
des comptes selon les modalités du CCAG, travaux
Le delai global de paiement est de 30 jours
Modalités de financement : ressources propres + emprunt
Forme juridique : aucune forme de groupemept imposee a l’attributaire II est interdit aux candidats de présenter
plusieurs offres en agissant à la fois :
- en qualite de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements,
- en qualite de membres de plusieurs groupements
Conditions de participation :
Critères de sélections des candidatures :
- garanties et capacites technique et financieres,
- capacites professionnelles
Les renseignements concernant la situation juridique de l’entreprise tels que prévus à l’article 44 du Code des
marchés publics :
- copie du ou des jugements prononces, si le candidat est en redressement judiciaire,
- declaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnes a l’article 43 du
CMP,
- renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnee a l’article L 5212-1 a 4 du Code du travail
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l’entreprise teis que prévus à l’article 45
du Code des marchés publics :
- declaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les travaux objet du Contrat,
realises au cours des trois dermers exercices dispombles,
- declaration appropriee de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l’entreprise tels que
prévus à l’article 45 du Code des marchés publics :
- declaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personne! d’encadrement pour
chacune des trois dermeres annees,
- Iiste des travaux executes au cours des cinq dermeres annees, appuyee d’attestations de bonne execution pour les
travaux les plus importants Ces attestations mdiquent le montant, l’epoque et le lieu d’execution des travaux et
precisent s’ils ont ete effectues selon les regles de l’art et menes regulierement a bonne fin,
- indication des titres d etudes et professionnels de I operateur economique et/ou des cadres de I entreprise, et
notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du
Contrat,
- declaration indiquant l’outillage, le materiel et l’equipement technique dont le candidat dispose pour la realisation
de contrats de même nature Langue utilisée : le francais
Unité monétaire : l’euro
Procédures de recours : instance chargee des recours et aupres duquel des renseignements peuvent être obtenus
concernant l’introduction des recours tribunal administratif de Rennes, 3, contour de la Motte, CS 44416, 35044 Rennes
(Tel 02 23 21 28 28 Fax 02 99 63 56 84)
Renseignements :
- d’ordre administratif : aupres du service des marches publics
au 02 97 68 33 83,
- d’ordre technique : aupres du service travaux au 02 97 68 32 94.
Demande de DCE (DCE gratuit) :
- par fax au 02 97 6814 25,
- par mail marchepublic@vannesagglo fr
- par voie dematerialisee www vannesagglo fr
Condition de remise des offres : les offres peuvent être transmises par lettre recommandee avec avis de reception,
deposees contre recepisse a l’adresse mdiquee ci-dessus ou dematerialisees
Les conditions de la dematerialisation sont mentionnees dans le dossier de consultation des entreprises (DCE)
Date du présent avis : le 20 novembre 2014

MAIRIE DE 60ISSIERES
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE TRAVAUX

Organisme : nom et adresse officiel deorganisme acheteur : MAIRIE DE BOISSlERES, M. le Maire) Le Bourg, 46150
BOISSlERES, Tél : 05 65 30 93 31 -Fax : 05 65 30 93 31, mèl : mairie. de.boissieres@wanadoo.fr , web : http://www.mairie-boissieres.info46.com
L’avis implique un marché public

Objet : RÉHABILITATION D’UNE GRANGE EN MAIRIE POUR LA COMMUNE DE BOISSlERES Type de Marché : Execution

Procédure : Procédure adaptée, en application de l’article 28 du Code des Marchés Publics. Lieu d’exécution
: Le Bourg -46150 BOISSlERES,

Durée : 7 mois à compter de la notification du marché.

Forme du marché :
Prestation divisée en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Lot No 1 -VRD
Lot No 2 -Gros oeuvre
Lot No 3 -Charpente -Couverture -Zinguerie
Lot No 4 -Menuiserie Aluminium
Lot No 5 -Plâtrerie -Isolation
Lot No 6 -Plomberie -Sanitaire -Chauffage
Lot No 7 -Electricité -VMC
Lot No 8 -Menuiserie Bois
Lot No 9 -Carrelage Faïence
Lot No 10 -Serrurerie
Lot No 11 -Peinture
Conditions relatives au Contrat
Cautionnement et garanties exigées : Voir RC et CCAP
Conditions de participation
Voir RC
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous avec leur pondération
50 % : valeur technique du postulant
40 % : Prix des prestation
10 % : Délai d’exécution

Adresse auprès de laquelie les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : MAIRIE DE
BOISSlERES, Monsieur le Maire, Le Bourg, 46150 BOISSlERES, Tél : 05 65 30 93 31 -Fax : 05 65 30 93 31, mèl : mairie.de.boissieres@wanadoo.fr ,

Adresse auprès de laquelie les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : M. JARRIGE
Jean-Michel -ARCHITECTE DPLG, Place des Oules, 46150 CATUS, Tél : 05 65 21 46 75 -Fax : 05 65 2146 77, mèl : jm-jarrige@wanadoo.fr ,

Remise des offres : 07 janvier 2015 à 16I130 au plus tard.

Adresse à laquelie les offres/candidatures/projets demandes de participation doivent être envoyés : MAIRIE DE
BOISSlERES, Monsieur le Maire, Le Bourg, 46150 BOISSlERES,
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Dépôt par porteur : Horaires d’ouverture de la mairie : Mardi de 9(1 à i2h, Mercredi de 14(1 à i6h30, jeudi de gh
à i2h et de 14b à i6h30
Envoi à la publication le : 20 novembre 2014.
Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.info46.com

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : CC de Bléré Val de Cher
Correspondant : Mme la présidente, 19 avenue du colonel jacques soufflet, 37150 La croix en touraine , tél. : 02 47
30 81 01, télécopieur : 02 47 30 81 00, courriel : ejorandon@cc-blere-valdecher.fr, adresse internet : http://cc-blere-valdecher.e-marchespublics.com, adresse internet du profil acheteur : http://cc-blere-valdecher.e-marchespublics.com
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
• Services généraux des administrations publiques

Objet du marché : Construction d’un micro crèche sur la commune de francueil

Type de marché de travaux : exécution
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) :
• Objet principal : 45000000
Lieu d’exécution et de livraison : Lieu-dit des juchepies, 37150 Francueil
Code NUTS : FR
La procédure d’achat du présent avis n’est pas couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC.
L’avis implique un marché public

Caractéristiques principales :
• Des variantes seront-elles prises en compte : oui
• Marché de travaux divisé en 14 lots
Prestations divisées en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Durée du marché ou délai d’exécution : 9 mois à compter de la notification du marché
Date prévisionnelle de commencement des travaux (Marché de travaux) : 01 février 2015
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro
Marché réservé : Non

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
• Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
• Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
• Formulaire DC4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de
l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
• Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
• Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et
organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des
certificats reçus
• Si l’attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et
organismes du pays d’origine. Lorsqu’un tel certificat n’est pas délivré par le pays concerné, il peut être
remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n’existe pas, par une déclaration
solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un
organisme professionnel qualifié du pays
• Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés
d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci dessous avec leur pondération :
• Prix (60 %)
• Technique (moyens humains, organisation, planning, fiches tecniques) (40 %)

Type de procédure : Procédure adaptée

Date limite de réception des offres : 19 décembre 2014 à 17 h 00

Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 2014-013
Récompenses et jury :
Date d’envoi du présent avis à la publication : 26 novembre 2014

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Bd atelier
d’architectes, 7 rue de sully, 37000 Tours, tél. : 02 47 20 70 00

Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Jonathan
vauvert , Communauté de communes de bléré val de cher, 19 avenue du colonel jacques soufflet, 37150 La croix en
touraine, tél. : 02 47 23 58 63, courriel : info@cc-blere-valdecher.fr

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Sas tours repro
, 3 place miquel, 37000 Tours, tél. : 02 47 31 05 20, courriel : info@tours-repro.com
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Http://cc-blere-valdecher.e-marchespublics.com/
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Reprographe pour les plans a0, a1, a3, a4 :
Sas tours repro
3 place miquel 37000 tours
Tél. 02 47 31 05 20
Fax. 02 47 31 05 21
Email : info@tours-repro.com

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d’orléans, 28 rue de la bretonnerie,
45057 Orleans, tél. : 02 38 77 59 00, courriel : greff.ta-orleans@juradm.fr

Nature et désignation des lots :
Lot(s) 1 Vrd
Terrassement, Voiries, Réseaux, Espaces verts, clôture bois (option)
Lot(s) 2 Gros oeuvre
Installation, Préparation, Terrassements, Fondations, Planchers bas sur vide technique, Voiles BA, Travaux Divers,
Réseaux sous bâtiments.
Lot(s) 3 Charpente et ossature bois/métal – bardages – courvtures zinc
Travaux préparatoires, ossature bois et charpente, couverture Zinc, Bardages, Auvent d’entrée principale,
Pergola.
Lot(s) 4 Etanchéité
Sécurité collective, Etanchéité sur bac acier, Couvertures bacs secs,
Lot(s) 5 Menuiseries extérieures aluminium – serrurerie
Contrôle d’étanchéité à l’air, étude thermique, menuiseries aluminium,
Lot(s) 6 Doublages – platrerie – faux plafonds
Isolation, Doublages, Cloisons, Faux Plafonds
Lot(s) 7 Menuiseries intérieures bois
Portes, Chassis, Placards et Trappes,
Lot(s) 8 Carrelages – faiences – sols souples
Travaux Préparatoires, Carrelages, Sols Souples, Faiences,
Lot(s) 9 Peinture
Travaux intérieurs et extérieurs,
Lot(s) 10 Signalétique
Signalétique intérieure
Lot(s) 11 Mobiliers sur mesure
Plan de travail, meubles de rangement
Lot(s) 12 Electricité
Installation éléctrique
Lot(s) 13 Chauffage/ventilation
Installation chauffage et ventilation
Lot(s) 14 Plomberie/sanitaires
Installation plomberie

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : OPH Seine-et-Marne
Correspondant : M. le directeur général, 10 avenue Charles-Péguy, CS 90074, 77002 Melun Cedex, tél. :
01 64 14 11 11, télécopieur : 01 64 52 76 40,
adresse internet :
https://www.achatpublic.com/sdm/ach/gen/ach_home.do?PCSLID=CSL_2014_t6tDVcG66B&v=1
adresse internet du profil acheteur : http://www.achatpublic.com
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur :
•Logement et développement collectif
Objet du marché : CONSTRUCTION DE 21 LOGEMENTS A BRAY-SUR-SEINE – 8 LOTS.
Type de marché de travaux : Exécution
Classification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : Objet principal : 45000000
Lieu d’exécution et de livraison : BRAY-SUR-SEINE
Code NUTS : FR102
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC.
L’avis implique un marché public
Caractéristiques principales :
•Des variantes seront-elles prises en compte : Oui
•Procédure librement définie organisée conformément aux dispositions de l’article 10 du décret
n° 2005-1742(ord. n° 2005-649).
Les groupements momentanés d’entreprises (forme libre) ainsi que les entreprises commerciales ou individuelles sont
autorisés à remettre une proposition. La forme du groupement sera transformée en groupement solidaire après
attribution du marché. La multi-candidature est proscrite que ce soit en individuel ou en co-traitance. Le marché
prévoit une clause d’insertion.
•Descriptions concernant les achats complémentaires :
Lot 3 : (option 1) Parties courantes en tuiles plates compris éléments de finition.
Lot 8 : (option 2) Appareils sanitaires logements :
(option 3) : Emission de chaleur.
Prestations divisées en lots : Oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le
paiement sera effectué par virement bancaire sous 30 jours maximum à compter de la réception de la facture conforme.

Mode de financement : Etat, Région, 1 %, PLUS – PLAI.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : Français.
Unité monétaire utilisée : L’euro
Conditions de participation :
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : Une note indiquant le chiffre d’affaire global et le chiffre
d’affaires relatif à l’objet de la consultation réalisé au cours des trois derniers exercices. Le chiffre d’affaires
des candidats devra être au moins égal à deux fois le montant prévisionnel du marché.
Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) :
Qualibat ou équivalent :
Lot 1 : n° 1111 -
Lot 2 : n° 2111 – 3512 – 4411
Lot 3 : n° 2342 – 3101 – 3813 – 3213
Lot 4 : n° 1311 – 1321 – 1341 – 1351
Lot 5 : n° 7122 – 4111 – 4311
Lot 6 : n° 6111 – 6221 – 6311
Lot 7 : Qualifelec E1 – E2
Lot 8 : n° 5112 – 5312
Marché réservé : Non
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
•Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
•Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures,
services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
•Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour
chacune des trois dernières années.
•Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d’attestations de
bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l’époque et le lieu
d’exécution des travaux et précisent s’ils ont été effectués selon les règles de l’art et menés régulièrement
à bonne fin
•Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la
réalisation de marchés de même nature.
•Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l’adresse
suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)
•Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l’adresse suivante :

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)

Autres renseignements demandés :
•K-bis de moins de 3 mois.
Attestation d’assurances.
Mémoire technique obligatoire abordant tous les thèmes listés dans RC.
Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 8 et 38 de
l’ord n°2005-1742 concernant les interdictions de soumissionner.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif)
Type de procédure : Procédure adaptée
Date limite de réception des offres : 5 janvier 2015 à 16 h 00
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 272014
Date d’envoi du présent avis à la publication : 26 novembre 2014
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : OPH
Seine-et-Marne, Service Marchés Publics, 10 avenue Charles-Péguy, CS 90074, 77002 Melun Cedex, tél. :
01 64 14 14 64, télécopieur : 01 64 52 76 40, courriel : marches-publics@oph77.fr
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : OPH Seine-et-Marne, 10 avenue
Charles-Péguy, CS 90074, 77002 Melun, tél. : 01 64 14 14 64, télécopieur : 01 64 52 76 40, adresse
internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_qChN_jvcHL
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : OPH
Seine-et-Marne, DAJE, 10 avenue Charles-Péguy, CS 90074, 77002 Melun Cedex, tél. : 01 64 14 14 64,
télécopieur : 01 64 52 76 40, adresse internet : http://www.achatpublic.com
Conditions de remise des offres ou des candidatures : Les offres devront être adressées en recommandé
avec accusé de réception, ou être remis en mains propres, sous enveloppe cachetée portant la mention : « MAPA
272014 – Construction de 21 logements à Bray sur Seine -Lot n°… – Ne pas ouvrir » – à l’ adresse ci-dessus.
Informations complémentaires :
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les entreprises souhaitant retirer le dossier de consultation sous format papier doivent en faire la commande
préalable (par fax ou mail adressé à marches-publics@oph77.fr), et verser un chèque couvrant les frais de
reprographie, d’un montant de 500 euros. Le DCE est alors, soit, remis directement à l’entreprise qui se présente sur
place, soit, à sa demande, expédié dans les 3 jours. Le dossier peut être téléchargé gratuitement sur le site
www.achatpublic.com. Assistance utilisateurs au 0892 23 21 20.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général-de-Gaulle,
77000 Melun, tél. : 01 60 56 66 30, télécopieur : 01 60 56 66 10
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l’introduction des recours : Greffe
du tribunal administratif de Melun, 43 rue du Général-de-Gaulle, 77000 Melun, tél. : 01 60 56 66 30,
télécopieur : 01 60 56 66 10
Nature et désignation des lots :
Lot 1 : Démolition
C.P.V. : Objet principal : 45110000
Durée du lot ou délai d’exécution : 3 mois à compter de la notification du marché
Lot 2 : GO / Façade / Menuiserie extérieure / Métallerie – serrurerie.
C.P.V. : Objet principal : 45223220
Durée du lot ou délai d’exécution : 10 mois à compter de la notification du marché
Lot 3 : Charpente bois / Bardage bois / Couverture / Etanchéité
C.P.V. : Objet principal : 45261000
Durée du lot ou délai d’exécution : 4 mois à compter de la notification du marché
Lot 5 : Cloison – Doublage – Plafond / Menuiserie intérieure
C.P.V. : Objet principal : 45421152
Durée du lot ou délai d’exécution : 5 mois à compter de la notification du marché
Lot 6 : Revêtement de sol / Peinture
C.P.V. : Objet principal : 45442100
Durée du lot ou délai d’exécution : 5 mois à compter de la notification du marché
Lot 7 : Electricité
C.P.V. : Objet principal : 31600000
Durée du lot ou délai d’exécution : 14 mois à compter de la notification du marché
Lot 8 : Plomberie / Chauffage / VMC.
C.P.V. : Objet principal : 39715000
Durée du lot ou délai d’exécution : 14 mois à compter de la notification du marché
Lot 4 : VRD / Espaces verts
C.P.V. : Objet principal : 45261000
Durée du lot ou délai d’exécution : 6 mois à compter de la notification du marché