- SARL Bâti-Armor
Construction d’une résidence à Betton
MARCHÉ PRIVÉ
Construction d’une résidence, composée de 2 bâtiments en R+3 sur 1 niveau de sous-sol, de 62 appartements (du T1 au
T4).
Cette opération est divisée en 2 tranches : une tranche ferme (sous-sol et bâtiment D) et une tranche conditionnelle
(bâtiment C).
Adresse : rue des Balanciers, 35830 Betton.
Les lots :
Lot 01 : terrassement, gros oeuvre.
Lot 02 : ravalement.
Lot 03 : étanchéité.
Lot 04 : charpente et bardage bois.
Lot 05 : couverture et bardage zinc.
Lot 06 : menuiseries extérieures PVC.
Lot 07 : menuiseries extérieures aluminium.
Lot 08 : serrurerie métallerie.
Lot 09 : portes de garages collectifs et individuels.
Lot 10 : menuiseries intérieures bois.
Lot 11 : cloisons sèches, isolation.
Lot 12 : revêtements de sols, faïence.
Lot 13 : parquet stratifié.
Lot 14 : peinture, revêtements muraux.
Lot 15 : nettoyage de fin de chantier.
Lot 16 : ascenseurs électriques.
Lot 17 : chauffage, plomberie, ventilation.
Lot 18 : électricité.
Lot 19 : courants faibles.
Calendrier :
Durée prévisionnelle des travaux : 15 mois.
Mise à disposition du dossier de consultation : 24 juin 2015.

Date de remise des offres : 21 août 2015.

Démarrage des travaux : octobre 2015.
Livraison : mars 2017.
Le dossier est à retirer ou à télécharger auprès : Ada, ZA Beauregard, 1, rue André-et-Yvonne-Meynier, BP 90543,
35205 Rennes cedex 2. Tél. 02 99 65 10 16. Fax 02.99.30.74.54.
Maître de d’ouvrage : SCCV Rive Sud (représentée par Bâti-Armor), 3, rue RenéDumont, CS 90618, 35706 Rennes cedex
7, tél. 02 99 35 35 90.
Architecte : Cabinet Meignan, 167, rue de Lorient, 35200 Rennes, 02 99 84 88 00. Les offres devront être adressées à
Bâti-Armor en 2 exemplaires.

-Construction d’une résidence à Betton
MARCHÉ PRIVÉ
Construction d’une résidence, composée de 2 bâtiments en R+3 sur 1 niveau de sous-sol, de 62 appartements (du T1 au
T4).
Cette opération est divisée en 2 tranches : une tranche ferme (sous-sol et bâtiment D) et une tranche conditionnelle
(bâtiment C).
Adresse : rue des Balanciers, 35830 Betton.
Les lots :
Lot 01 : terrassement, gros oeuvre.
Lot 02 : ravaiement.
Lot 03 : étanchéité.
Lot 04 : charpente et bardage bois.
Lot 05 : couverture et bardage zinc.
Lot 06 : menuiseries extérieures PVC.
Lot 07 : menuiseries extérieures aluminium.
Lot 08 : serrurerie métallerie.
Lot 09 : portes de garages collectifs et individuels.
Lot 10 : menuiseries intérieures bois.
Lot 11 : clôisons sèches, isolation.
Lot 12 : revêtements de sols, faîence.
Lot 13 : parquet stratifié.
Lot 14 : peinture, revêtements muraux.
Lot 15 : nettoyage de fin de chantier.
Lot 16 : ascenseurs électriques.
Lot 17 : chauffage, plombérie, ventilation.
Lot 18 : électricité.
Lot 19 : courants faibles.
Calendrier :
Durée prévisionnelle des travaux : 15 mois.
Mise à disposition du dossier de consultation : 24 juin 2015.

Date de remise des offres : 21 août 2015.

Démarrage des travaux : octobre 2015.
Livraison : mars 2017.
Le dossier est à retirer ou à télécharger auprès : Ada, ZA Beauregàrd, 1, rue André-et-Yvonne-Meynier, BP 90543,
35205 Rennes cedex 2. Tél. 02 99 65 10 16. Fax 02.99.30.74.54.

Maître de l’ouvrage : SCCV Rive Sud (représentée par Bâti-Armor), 3, rue René Dumont, CS 90618, 35706
Rennes cedex 7, tél. 02 99 35 35 90.

Architecte : Cabinet Meignan, 167, rue de Lorient, 35200 Rennes, 02 99 84 88 00. Les offres devront être adressées à
Bâti-Armor en 2 exemplaires.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Identification de l’organisme qui passe le marché : Monsieur Jérôme FARCOT, Directeur de la Maitrise
d’ouvrage, SA les Chalets, Service Maîtrise d’Ouvrage 29, boulevard de Koenigs
Cs 23148, 31027 TOULOUSE Cedex.

Objet du marché : SAINT LYS -42, rue du 11 Novembre -Construction de 14 logements collectifs.

Durée du marché: 15 mois.
Nombre et consistance des lots : 18 Lots répartis: Lot No 1 : Démolition;
Lot N’ 2 : Terrassement- Voirie-Assainissement, Lot no3: Réseaux Secs-AEP.
Lot No 4 : Espaces Verts-Clôtures.
Lot no 5 : Fondations-Gros-oeuvre.
Lot N’6 : Enduit.
Lot No 7 : Charpente-Couverture-Zinguerie.
Lot No 8 : Menuiseries PVC.
Lot No 9 : Plâtrerie.
Lot N’ 10 : Isoiation1 :
Lot N’11 : Menuiserie intérieure.
Lot N’ 12 : Plomberie-Chauffage-Ventilation.
Lot Noi3 : Electricité-TV/FM-Téléphonie.
Lot No 14 : Carrelage-Fatence.
Lot No 15 : Sol Souple.
Lot No 16 : Peinture.
Lot No 17 : Nettoyage.
Lot no 18 : Serrurerie-Menuiserie-Portail

Procédure de passation : Appel d’Offres Ouvert. f .

Modalités d’attribution : Entreprises séparées.
Critères de sélection : Les critères de jugement des offres seront, par ordre décroissant d’importance, les
suivants:
- Le prix des prestation
- Leur valeur technique
- Les délais d’exécution
- Les qualifications, moyens, capacités techniques et financières de l’entreprise.

Date limite : 23/07/2015, à 15 heures.

Renseignements divers : Renseignements administratifs : SA DES ChALETS -CiE GARONNE DEVELOPPEMENT -Madame Véronique
FABRIÈS -29, bd Gabriel-Koenigs 31047 TÔU 10 USE Cedex 03 6 Tél : 05.82.52.92.17.
Renseignements techniques : AXEL LETELLIER -Mme CGÎ-GUEREIÜY -43, rué Paul-Riquet 31000 TQÜiOUSE-Tél.-.
05.34.41.TO.20. a
Les dossiers de.consultation seront retirés contre règlement, à partir du jeudi 25 juin 2015, auprès de : 5
ERVIPLAN–AC de la Plaine-29 bd Màrcel Dassault -31500 TOULOUSE Tél. : 05.62.71.59.59. .
Date d’envoi de L’avis à l’organisme de publication : 19/01/201;.

-ANAIS
Exténsion et restructuration de l’E.S.A.T. et de l’E.A. – Vernouillet
APPEL D’OFFRES OUVERT

1. Maître d’ouvrage : Anais, 32, rue Eiffel, 61000 Alencon.

2. Mode de passation des marchés : corps d’état séparés.

3.Objet du marché :
a) Nature des travaux : extension et restructuration de l’E.S.A.T. et de l’E.A., Shon : 561 m2.
b) Lieu d’exécution : commune de Vernouillet (28500).
cj Délai prévisible d’exécution : 10 mois.
d) Date prévisible de début d’exécution : fin septembre 2015.
e) Décomposition en lots des travaux :
Les travaux sont répartis en 16 lots :
Lot 01 : VRD.
Lot 02 : gros oeuvre.
Lot 06 : chapes, carrelage, faïence.
Lot 07 : charpente lamellé collé.
Lot 08 : plâtrerie.
Lot 09 : menuiseries bois.
Lot 10 : menuiserie extérieure aluminium, serrurerie.
Lot 11 : plomberie.
Lot 12 : électricité.
Lot 13 : chauffage, ventilation, climatisation : ,
Lot 16 : faux plafonds.
Lot 18 : peinture.
Lot 21 : revêtements sols souples.
Lot 23 : bardage métallique.
Lot 38 : étanchéité.
Lot 61 : espaces verts.
4. Modalités d’obtention de dossier : ils peuvent être obtenus à partir du lundi 22 juin 2015, contre paiement des
frais de reproduction et d’expédition, chez : Cap’Copy, 9, rue Richard-Lenoir, tél. 02 33 38 67 62, fax
02.33.38.67.11, à Flers (61).

5. Date limite de remise des offres : jeudi 16 juillet 2015 à 18 h 00.

6. Justificatifs à produire : certificats de qualification, 2 exemplaires, et attestations d’assurances, 2 exemplaires
(en cours de validité).
7. Les offres sont à adresser à : Agence Àrbane, SARL d’architecture, 73, rue Saint-Martin, 14110
Condé-sur-Noireau.
8. Renseignements administratifs : Agence Arbane, tél. 02 31 69 53 00. contact@arbane.fr
9. Renseignements techniques : Atelier Decocq et Associés, tél. 02 35 42 17 35. contact@decocq.fr

-Maitrise l’ouvrage : Monsieur le Maire Hôtel de Ville -BP1 -74290 TALLOIRES -27 rue André Theuriet -Tél : 04 50 66
76 54.
Fax : 04 50 60 77 73.
L’avis implique un marché public.

Objet : Construction d’un hangar à sel et local de rangement

Référence : 2015/01.
Nature : Travaux
Mode : Procédure adaptée
Forme : Prestation divisée en lots : oui
Lots -Libellé :
- No 1 -Terrassement -Maconnerie -B.A
- No 2 -Charpente Bois -couverture -zinguerie
- No 3 -Etanchéité
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous avec leur pondération : 60 % : le prix. 40 % : Valeur technique de l’offre -expériences (à ce
titre l’offre devra inclure un mémoire justificatif des moyens proposés)
Documents : Dossier de Consultation des Entreprises est à demander en mairie de Talloires au 04 50 66 76 54 ou par
mail à :
commune@talloires.fr
Offres ; Remise des offres en mairie le 27/07/2015 à 12h00 au plus tard sous pli cacheté portant la mention  » hangar
à sel -consultation des entreprises -lot no ? « 
Langue pouvant être utilisée dans l’offre : francais.
Unité monétaire utilisée : l’euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires : Mairie de Talloires -secrétariat au 0450667654 ou par mail (commune@talloires.fr )
Envoi le 22/06/2015 à la publication.

-Commune de Esse
AVIS D’APPEL PUBLIC
À L A CONCURREN CE
Construction d’un bâtiment communal

Pouvoir adjudicateur: Commune de Esse, mairie, 16500 Esse, tél. 05.45.84.11.46, fax. 05.45.84.16.83.

Opération: Construction d’un bâtiment communal (4 lots):
: lot 1: VRD/gros-oeuvre,
- lot 2: Charpente bois/couverture, zinguerie,
- lot 3: Menuiserie extérieure et intérieure,
- lot 4: Plomberie, sanitaire/électricité, VMC.

Procédure de passation: Procédure adaptée.

Composiiion du dossier des candidature: Voir règlement de la consultation.
Date de réception des olfres: Le 20 juillet 2015 à 12 heures.
Lieu et modalités particulières de retrait et de dépôt des dossiers: Dossier téléchargeable et consultation
gratuitement sur le site http://www.e-marcbespublics.com .

-SCALIS, M. Jean-Christophe PICHON, directeur général, 1416, rue Saint-Luc, BP 315, 36000 Châteauroux. Tél.
02.54.08.15.15. Fax 02.54.08.15.03.
Cet avis implique un marché soumis à l’Ordonnance de Juin 2005. Objet : construction d’un immeuble de 28 logements
collectifs en location et d’une loge de gardiens – Châteauroux 37-39, rue de la Rochette.

Nature du marché : travaux.

Type de marché : exécution.

Procédure :‘procédure adaptée (Ordonnance de 2005).

Lieu d’exécution : 37-39, rue de la Rochette, 36000 Châteauroux. Durée : 20 mois à compter de la notification du
marché.
Description : voir DCE.

Forme du marché :
prestation divisée en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Les variantes sont acceptées.
Options : oui.
Lot 1 : VRD -GROS OEUVRE -MACONNERIE : remplacement du dallage sous-sol par sol enrobé.
Lot 3 : CHARPENTE COUVERTURE -BARDAGE -ÉTANCHÉITÉ : remplacement bardage et coüverture zinc par bacs aciersf
Lot no 1 : VRD -GROS OEUVRE -MACONNERIE
Lot no 2 : RAVALEMENT
Lot no 3 : CHARPENTE BOIS -COUVERTURE -BARDAGE ÉTANCHÉITÉ
Lot no 4 : CHARPENTE MÉTALLIQUE
Lot no 5 : MENUISERIES EXTÉRIEURES PVC -FERMETURES Lot no 6 : MENUISERIES EXTÉRIEURES ALU -SERRURERIE Lot no 7 :
MENUISERIES INTÉRIEURES BOIS
Lot no 8 : CLOISONS -DOUBLAGES -ISOLATION -FAUX
PLAFONDS
Lot no 9 : PEINTURE -REVÊTEMENTS MURAUX
Lot no 10 : SOLS SOUPLES -CHAPES -CARRELAGES
Lot no 11 : PLOMBERIE -SANITAIRES -CHAUFFAGE VENTILATION
Lot no 12 : ÉLECTRICITÉ
Lot no 13 : ASCENSEUR
Conditions relatives au Contrat
Cautionnement : retènue de garantie de 5 %.
Financement : paiement sur fonds propres par virement à 30 jours à réception de la facture.
Forme juridique : groupement solidaire avec désignation d’un mandataire.
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières : clauses d’insertion par l’économie : voir
DCE.
Conditions de participation : se référer au RC.
Marché réservé : non.
Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous avec leur pondération.
60 % : prix. 40 % : valeur technique de l’offre.
Renseignements administratifs et techniques : SCALIS, M. Didier MAURANNE, 14-16, rue Saint-Luc, BP 315, 36006
Châteauroux. Tél. 02.54.08.15.94.

Remise des offres : 20/07/15 à 12 h 00 au plus tard, à l’adresse : auprès du pouvoir adjudicateur.

Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Validité des offres : 120 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires : Architecte : CABINET PIRES VILLERET, 15, rue Robert-Schuman, 36000
Châteauroux. Tél. 02.54.07,01.94. BET thermique : COMBIOSOL, 2 bis, rue de la Vallée, 36200 Chavin. Tél.
02.54.07.18.52. BET électrique : ETELEC POTRON, 14, rue de Bièvres, appartement 12, 36000 Châteauroux. Tél.
02.54.34.59.32. BET structure : BET HEMERY, 21, rue de la Résistance-Limousine, 87000 Limoges. Tél.
05.55.01.93.93.
II s’agit d’un marché périodique : non.
Le marché s’inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : non.
Envoi à la publication ; le 22/06/15.
Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier sur
http://www.pro-marchespublics.com

-MAIRIE DE FLOURENS
AVIS D’APPEL PUBLIC ALA CONCURRENCE TRAVAUX

Organisme : nom et adresse officiels de (‘organisme acheteur : MAIRIE DE FLOURENS,
Mme CORINNE VICNON -Maire, Place de la Mairie, 31130 FLOURENS, Tél : 05 6183 6019, mèl : accueil-mairie@flourens.fr
L’avis implique un marché public

Objet : Réhabilitation d’une maison d’habitation en pôlejeunesse

Type de Marché : Execution

Procédure : Procédure adaptée

Lieu d’exécution : impasse de la Digue, 31130 FLOURENS,
Durée : 5 mois à compter de la notification du marché.
Àcompterdu 01/09/15.
Ciassification CPV :
Principale : 45200000 -Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil
Complémentaires :
45100000 -Travaux de préparation dechantier
45300000 -Travaux d’équipement du bâtiment

Forme du marché :
Prestation divisée en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Les variantes sont refusées
Options : oui
VoirCCTP
Lot No 1 -VRD
Lot No 2 -DEMOLITIONS, CROS OEUVRE ET CARRELAGE
Lot No 3 -CHARPENTE, BOIS, COUVERTURE ET OSSATURE BOIS ‘
Lot No 4 -MENUISERIE EXTERIEURE ACIER ET SERRURERIE
Lot N’ 5 -FAUX PLAFONDS ET PLATRERIE
Lot No 5 -CVC ANITAIRE
Lot No 7 -ELECTRICITE
Lot No 8 -MENUISERIE BOIS
Lot No 9 -PEINTURE
Conditions relatives au Contrat
Cautionnement et garanties exigées : Voir règlement de consultation.
Modalités essentieiles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Financement
sur le budget prlncipal de la colledivité. Les paiements auront lieu conformément à l’artide 98 du coae des marchés
publics.
Forme juridique que devra revêtir ie groupement d’entrepreneurs, de fournisseurs ou de prestataires de services : Voir
le règlement de consultation.
Conditions de participation
Référence professionnelle et capacité technique :
Références rèquiseS : Justificàtions à produire quantaux qualités et capacités du candidat : Voir Règlement de
consultation.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre
d’invitation ou document descriptif). ‘

Remise des offres : 15 juillet 2015 à 12I1O0 au plus tard.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets demandes de participation doivent être envoyés : MAIRIE DE
FLOURENS, Place de la Mairie, 31130 FLOURENS,
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de la date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
Documents à produire dans tous les cas au stade de (‘attribution du marché: pièces
prévues aux articies D. 8222-5 ou D-8222-7 et D. 8222-8 du code du travail/attestations et certificats délivrés par
les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et
sôciales ou documents équivalents en cas de candidat étranger/DC7 ou documents équivalents en cas de candidat
étranger (état annuel des certificats recus, disponible à l’adresse suivante : http://www.minefe.gouv. fr, thème : marchés
publics)/si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue francaise, ils doivent être
accompagnés d’une traduction en francais certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté. Autres
renseignements demandés: attestation d’assurance RC et décennale.

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : FX
LasSerre IS e-AMO, Tél : 05 6113 77 60, mèl : easy.amo@orange.fr ,
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007,31068
Toulouse -Cedex 07, Tél : 05 62 73 57 57 -Fax : 05 62 73 57 40, mll ; greffe.ta-toulouse@juradm.fr ,
Envoi à la publication le : 19 juin 2015.
Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.
Iadepeche-marchespublics.fr

-Cilio pée ha bital
AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Estillac, lieu dit Plat-de-Carrère,
cons truclion de 19 logem ents

Acheteur : Ciliopée habitat, M’ Muriel Boulmier, directrice générale, 12 B, rue Diderot, 47031 Agen Cedex.
Tél. 05 53 77 50 90.
Cet avis implique un marché soumis à l’Ordonnance de juin 2005.

Objet : ESTILLAC, lieu dit Plat-de-Carrère, construction de 19 logements.

Procédure : Appel d’offres ouvert.

Forme du marché :
Prestation divisée en lots : oui.

Lot 1 : gros oeuvre.
Lot 2 : facades : enduits.
Lot 3 : charpente, couverture, zinguerie, vêtures.
Lot 4 : étanchéité.
Lot 5 : serrurerie.
Lot 6 : menuiseries extérieures PVC.
Lot 7 : menuiseries intérieures bois.
Lot 8 : plâtrerie, isolation, carrelage mural.
Lot 9 : électricité.
Lot 10 : plomberie, sanitaire, chauffage gaz, VMC.
Lot 11 : sols souples.
Lot 12 : peinture.
Lot 13 : VRD.
Lot 14 : espaces verts, clôtures.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous avec leur pondération :60 % : prix ; 40 % : valeur technique.

Remise des offres : Le 16 juillet 2015 à 12 heures au plus tard,

Envoi à la publication : Le 19 juin 2015:
Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier sur
http://www.ladepeche-marchespublics.fr

-AVIS D’APPEL PUBLIC ALA CONCURRENCE
TRAVAUX

Organisme : nom et adresse officiel de l’organisme acheteur : MAIRIE DE FICEAC,
Monsieur le Maire, Hôtel de ville, 46106 FIGEAC, Tél : 05 65 50 05 40 -Fax : 05 65 50 02 33, web : http://www.ville-figeac.fr/
Le pouvoir adjudicateur n’agit pas pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateur
L’avis implique un marché public

Objet : CONSTRUCTION D’UN BÂTIMENT SUR LE SITE DE LA STEP.

Référence acheteur : STM KS/SL
Type de Marché : Execution

Procédure : Procédure adaptée

Durée : 4 mois à compter de la notification du marché.
Description : La nouvelle station d’épuration de Figeac a été mise en service en juillet 2011. En 2015, la Ville de
Figeac souhaite créer un bâtiment annexe neuf, comprenant :
- un garage pour 3 véhicules,
- un atelier et un local de rangement,
- une aire de lavage couverte attena.nte.
Classification CPV :
Principale : 45210000 -Travaux de construction de bâtiments
Forme du marché ; Prestation divisée en lots : oui
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Les variantes sont acceptées
Lot No 1 -Terrassement/VRD/Voirie -CPV 45112500
Lot N’ 2 -Gros-oeuvre -CPV 45223220
Lot No 3 -Charpente/Couverture/Menuiserie -CPV 44142000
Lot No 4 -Electricité -CPV 09310000
Conditions relatives au Contrat
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes
qui les règlementent : Fonds propres de la personne publique -Exercice 2015 -Budget
Assainissement.
L’exécution du marché est soumise à d’autres conditions particulières :
NON
Conditions de participation
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- Dédaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas
mentionnés à l’article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de
soumissionner.
- Dédaration concernant le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’artide L. 5212-1 à 4 du code du
travail.
- Dédaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques
professionnels.
- Présentation d’une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années,
appuyée d’attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Lettre de candidature DC1 (anciennement DC4) et Dédaration du Candidat DC2.
- anciennement DC5) disponible à (‘adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/
formulaires-dedaration-candidat
Documents à produire dans tous les cas au stade de (‘attribution du marché. :
- Pièces prévues aux artides D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail.
- Attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents
prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà
demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.
- NOTI2 (DC 7) ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats recus, disponible à
l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/
formulaires-notification)
Marché réservé : NON
Critères (attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
ci-dessous avec leur pondération
70 % : Prix des prestations
50 % : Valeür technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire justificatif

Adresse auprès de laquelle les renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus ; MAIRIE DE FICEAC,
Mme Sylvie LACAZE, Hôtel de ville, BP BP 205,46106 FIGEAC Cédex, Tél :
05 65 50 3112, rnèl : sylvie.faca2e@ville-figeac.fr ,

Adresse auprès de laquelle les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : M. Daniel GOBERT
-Architecte DPLG, 19 rue Orthabadial, BP 91,46103 FIGEAC Cédex, Tél : 05 65 50 07 57, mèl : gobertdaniel@gmail.com ,
Annexe materielle au DCE :
Le D.C.E. est obtenu gratuitement partéléchargement à l’adresse électronique suivante : http://marches-pjbncs.info-46.com

Remise des offres : 07 juillet 201; à i2hoo au plus tard.

Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : francais.
Unité monétaire ùtilisée, l’euro.
Validité des offres : 90 jours, à compter de ia date limite de réception des offres.
Renseignements complémentaires
Le D.C.E. est remis gratuitement à l’adresse électronique suivante : http://marchespublics.info46.com

Adresse à laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : BET C.E.I., M. Jérôme INIGUEZ,
La Pendarie, Le Gua, 12110 AUBlN, Tél : 09 63 58 75 46,
Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE TOULOUSE, 68, rue Raymond IV, BP 7007,31068
Toulouse -Cedex 07, Tél : 05 62 73 57 57 -Fax : 05 62 73 57 40, mèl : greffe.ta-toulouse@juradm.fr ,
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours ; 2 mois à compter de la
notification du rejet de l’offre. Procédure de référé précontractuel possible à compter de la publication du
présent avis jusqu’à la signature du Contrat.
Envoi à la publication le : 19 juin 2013.
Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.inf046.fr