CENTRE HOSPITALIER DU FAOUËT
AVIS D’APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE

Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Centre hospitalier du Faouët.
Correspondant : M. le Directeur, 36, rue des Bergères, BP 52, 56320 Le Faouët, tél. 02.97.23.08.99, fax
02.97.23.04.90. Courriel : direction@hopital-faouet.fr

Type de procédure : procédure adaptée.

Objet du marché : construction d’un accueil de jour.

Caractéristiques principales :
Lot 1 : électricité, courants faibles.
Lot 2 : plomberie sanitaires, chauffage, ventilation.
Lot 3 : gros oeuvre.
Lot 4 : charpente bois, bardage.
Lot 5 : couverture ardoise, étanchéité.
Lot 6 : menuiseries aluminium.
Lot 7 : menuiseries bois.
Lot 8 : mobilier.
Lot 9 : cloisons sèches, isolation.
Lot 10 : plafonds suspendus.
Lot 11 : revêtement de sols, faïence.
Lot 12 : peinture.
Planning prévisionnel des travaux :
Démarrage des travaux : avril 2015.
Durée des travaux : 8 mois compris période de préparation et congés.

Date limite de réception des offres : mercredi 18 mars 2015, à 12 h.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à partir de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Maîtrise d’oeuvre et renseignements : Bléher Architectes, rue du 6-Juin-1944, 56420 Plumelec, tél. 02.97.42.21.44,
fax 02.97.42.30.52.
Courriel : bleher.architecte@wanadoo.fr
Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités des candidats : se reporter au règlement de
consultation.
Critères de jugement des offres : prix de la prestation, 60 % ; valeur technique, 40 %.
Conditions pour obtenir les documents contractuels et additionnels : à retirer auprès de Objectif Repro, 2, rue de la
Cardonnière, 56100 Lorient, tél. 02.97.37.11.24, fax 02.97.37.97.22. Courriel : repro@objectif-numerique.fr
Frais de tirage à la charge des candidats ou de la plate-forme de dématérialisation sur le site http://www.achatpublic.com
Conditions de remise des offres ou des candidatures :
Par courrier : l’enveloppe contenant la candidature et l’offre, telles que définies dans le règlement de
consultation, devra parvenir par lettre recommandée avec avis de réception ou être déposée contre récépissé à
l’adresse suivante : Centre hospitalier Le Faouët, 36, rue des Bergères, BP 52, 56320 Le Faouët.
Les offres porteront la mention : « Ne pas ouvrir. Offre pour accueil de jour » ou par voie électronique sur le site http://www.achatpublic.com

Commune de La Gacilly
Extension de la mairie et aménagement des bureaux de la communauté de communes
PROCÉDURE ADAPTÉE
Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur: commune de La Gacilly. Correspondant: M. le Maire Jacques Rocher,
rue de l’Hôtel-de-Ville, 56204 La Gacilly cedex. Tél. 02 99 08 10 18. Fax 02.99.08.25.38. Courriel : compta@lagacilly.fr Adresse
internet du profil d’acheteur: http://www.centraledesmarches.com/

Objet du marché : extension de la mairie et aménagement des bureaux de la communauté de communes.

Type de marché : travaux.
5ite ou lieu d’exécution principal: rue de l’Hôtel-de-Ville, BP 4, 56204 La Gacilly cedex.
Caractéristiques principales : extension de la mairie et aménagement des bureaux de la communauté de communes
du pays de La Gacilly pour le compte de la commune de La Gacilly.
Présentation des lots:
Possibilité de présenter une offre pour: l’ensemble des lots.
Lot 01 : terrassement, démolition, gros oeuvre.
Lot 02 : charpente métallique, métallerie.
Lot 03 : couverture, étanchéité.
Lot 04: menuiseries alu extérieures.
Lot 05 : menuiseries bois intérieures, bardage bois.
Lot 06 : portes automatiques.
Lot 07 : électricité. –
Lot 08 : chauffage, VMC, plomberie.
Lot 09 : plâtrerie.
Lot 10 : carrelage, faïences.
Lot 11: plafonds suspendus.
Lot 12 : peinture.
Lot 13 : revêtement de sols PVC.
critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
dans le règlement de la consultation (lettre d’invitation, cahier des charges…).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres: 13 mars 2015 à 12 h 00.

conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels: le dossier de consultation est
consultable et téléchargeable gratuitement sur le site : https://www.centraledesmarches.com ou sur simple demande
auprès de l’architecte. E-mail : isabelle.perello@archi-gory-associes.fr
Tél. 02 99 08 11 02. Fax 02.99.08.25.36.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres papiers doivent être transmises sous plis cachetés
à la : mairie de La Gacilly (M. Rocher, maire), rue de l’Hôtel-de-Ville, BP 4, 56204 La Gacilly cedex par recommandé
avec accusé de réception, ou être déposées contre récépissé à l’accueil de la mairie. L’enveloppe extérieure
portera la mention “procédure adaptée pour l’extension de la mairie et aménagement des bureaux de la communauté de
communes à La Gacilly, lot n et la mention : “ne pas ouvrir”.
Les offres dématérialisées seront transmises par le biais de la plateforme https://www.centraledesmarches.com

Adresse auprès de laquelle les renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : cabinet d’architecte
Gory & Associés. Correspondant : Mme Isabelle Perello, 2, rue Françoise-d’Amboise, 56204 La Gacilly cedex.
Tél. 02 99 08 11 02. Fax 02.99.08.25.36.
Courriel : isabelle.perello@archi-gory-associes.fr
Date d’envoi du présent avis: 23 février 2015.

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Résidence ‘ Renaissance ‘
Constructîon de 22 logements et un local d’activité Rue Joubert l’avenue Mendès France
49000 Angers

1) Identification de l’organisme qui passe le marché : Maître d’ouvrage : Bouygues immobilier, 1, rue de
Buffon, 49055 Angers Cedex 02, tél. 02 41 18 23 00.

2) Objet du marché : travaux de construction de 22 logements.

Numéro et désignation des lots :
Lot 0B : DÉCONSTRUCTION
Lot 02 : PAROIS PËRIPHÉRIQUES
Lot 05 : GROS OEUVRE
Lot 06 : CHAPES
Lot 07 : ETANCHÉITE
Lot 08 : CHARPENTE
Lot 09 : COUVERTURE
Lot 10 : REVETEMENTS DE FACADE
Lot 11 : RAVALEMENT / I.T.E
Lot 12 : MENUISERIES EXTÉRIEURES ALUMINIUM/ FERMETURES
Lot 14A : MENUISERIES INTER1EURES
Lot 15 : PARQUET
Lot 16 : CLOISONS / DOUBLAGES / FAUX PLAFONDS
Lot 17 : MÉTALLERIE
Lot 18 : PORTE DE GARAGE / PORTAIL
Lot 19 : CARRELAGE / FAÏENCE
Lot 20 : SOLS SOUPLES
Lot 21 : PEINTURE / REVÊTEMENT MURAUX
Lot »22 : PLOMBERIE
Lot 23 : VENTILATION
Lot 24 : CHAUFFAGE
Lot 25 : ELECTRICITÉ
Lot 28 A : VRD -TERRASSEMENT GÉNÉRAUX
Lot 29 A : ESPACES VERTS
Consultation en corps d’état séparés ou en groupement solidaire. Possîbilité de faire une offre pour un ou
plusieurs lots.

3) Procédure de passation : appel d’offres ouvert.

4) Lieu d’exécutîon des travaux : rue Joubert / avenue Mendès-France, 49000 Angers.
Durée prévisionnelle des travaux ; 18 mois. Démarrage prévisionnel : mai 2015.
5) Présentation des candidatures et justifications à praduire : les certificats, attestations et déclarations visés
aux articles 3 du RPAO devront être jointes impérativement à l’offre de prix/DPÏÏF.
6) Modalités d’envoi des offres : les offres devront parvenir avant le vendredi 20/03/2015 à 12h00, sous pli cacheté
en recommandé ou déposées contre récépissé à l’adresse suivante : Bouygues immobilier, 1, rue de Buffon, 49055
Angers à l’attention de M. Bourgery portant la mention suivante : ‘ Renaissance’.
7) Délai de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de remise des offres.
8) Lieu où l’on peut retirer le dossier de consultation : Consultable et Téléchargeabie sur internet : www.hexa-repro.fr

9) Renseignements d’ordre administratif : Bouygues Immobilier, M. Bourgery, tél. : 02.47.75.24.57.
c.bourgery@bouygues-immobilier.com
Renseignements d’ordre technique : Cabinet Brunet Architectes, M. Wane, tél. : 02.41.88.20.13 -atelier@brunet-anchi.fr
Renseignements d’ordre lots fluides : TECNIA, M. Torres, tél. : 02.41.54.06.92 -tecnia@tecnia-ing.fr
Date d’envoi de l’appel à la concurrence : 23/02/2015

MONTROND-LES-BAINS
AVIS D’APPEL D’OFFRES MARCHE PRIVE
Réalisation d’une Résidence Sénior de 34 logements  » BellaVita « 

Maître d’ouvrage : THOMAS S.A.

Objet de la consultation : réalisation d’un immeuble totalisant 34 logements à Montrond-Les-Bains, place de
l’Eglise.

Nombre et consistance des lots :
Lot no 1 -Terrassement
Lot no 2 -Blindage de terrain
Lot no 3 -Gros Oeuvre
Lot no 4 -Dallage
Lot no 5 -Flocage
Lot no 6 -Charpente bois
Lot no 7 -Couverture zinguerie
Lot no 8 -Étanchéité
Lot no 9 -Façades
Lot no 10 -Menuiserie extérieure bois-alu -occultations
Lot no 11 -Serrurerie -Menuiserie ext aluminium
Lot no 12 -Portails de garages
Lot no 13 -Menuiserie intérieure bois
Lot no 14 -Plâtrerie peinture
Lot no 15 -Chape liquide
Lot no 16 -Carrelage -faïences
Lot no 17 -Revêtement de sols stratifiés
Lot no 18 -Ascenseur
Lot no 19 -Chauffage -VMC
Lot no 20 -Plomberie -sanitaires
Lot no 21 -Courants forts-Courants Faibles
Modalités d’attribution : procédure ouverte, marchés attribués en corps d’état séparés -Marchés privés
Modalités de retrait du DCE : dès parution de cette annonce, les entreprises pourront retirer à leurs frais les
dossiers chez : ARTS GRAPHIQUES, 21 rue Victor Grignard -42000 Saint-Etienne Tél : 04.77.93.59.99, fax : 04.77.79.
16.16.
Délai de validité des offres : 180 jours à compter de la date de remise des offres
Réception des offres : les candidats transmettront leur offre sous pli cacheté portant les mentions  »
Montrond-les-Bains « Bella Vita », 34 logements, lot no. ». Ce pli devra être adressé par courrier postal ou remis en
mains propres au siège de la société THOMAS, 35 boulevard du Château, 42210 Montrond-les-Bains, avant le mercredi 18
mars 2015 à 12 heures.

Maison Familiale Rurale de Saint-Berthevin
Restructuration de son établissement
AVIS D’APPEL À LA CONCURRENCE
La MFR de Saint-Berthevin envisage la restructuration de son établissement
Le projet prévoit
Phase 1 la construction d’un pôle restauration, durée de 8 mois
Phase 2 la dédensification du secteur hébergement, durée 5 mois,
Phase 3 la construction de locaux pédagogiques en base construction de 4 salles de classes et sanitaires, et en
option, la construction de 6 classes, durée 6 mois
Consultation des entreprises du 2 mars au 27 mars 2015.
Visites sur site, 2 dates sont programmees a savoir le vendredi 6 mars 2015 ou le vendredi 13 mars 2015 de 9 h 00 a 12
h 00
Numéros et désignation des lots
Lot 01 VRD
Lot 02 gros oeuvre et installation de chantier
Lot 03 charpente et couverture
Lot 04 étanchéité végétalisée
Lot 05 ITE bardage
Lot 06 serrurerie, métallerie
Lot 07 menuiseries extérieures
Lot 08 menuiseries intérieures
Lot 09 cloisons sèches, doublage
Lot 10 revêtements de sols carrelés
Lot 11 revêtements de sols souples
Lot 12 plafonds suspendus
Lot 13 peinture, revêtements muraux
Lot 14 électricité, plomberie, sanitaires
Remise des offres le 27 mars 2015 avant 17 h 00 a la MFR de Saint-Berthevin, rue Jean-Cottereau, 53940
Saint-Berthevin
Date de démarrage des travaux mai 2015.
Lieu d’exécution des travaux rue Jean-Cottereau a Saint-Berthevin
Lieu ou l’on peut retirer le dossier de consultation Reprographie Tallot, 6, rue Francois-Pyrard, BP 409023, 53000
Laval
Tel 02 43 53 16 75, tallot dossier@acatlaval fr

Appel d’offres ouvert
Carré Saint Jean – Toulon  » Carre Saint Jean « 

Maître d’ouvrage : SCCV CARRE Saint JEAN
Maître d’ouvrage délégué : URBAT Promotion Logement, Immeuble Oxygène, 1401 avenue du Mondial 98, CS
68214, 34965 Montpellier Cedex 2.

Objet : L’opération  » Carré Saint-Jean  » concerne la construction d’un bâtiment collectif de

Numéro et désignation des lots :
02a : Désamiantage
02b : Démolition
02 : Terrassements en masse
10/11/12 : Voirie et réseaux divers
13 : Espaces verts
20 : Gros oeuvre – béton armé
21 : Isolation projetée et soufflée
22 : Charpente – couverture
23 : Etanchéité
24 : Menuiseries extérieures aluminium
26 : Menuiseries extérieures PVC
29 : Serrurerie
29 bis : Portails
30 : Cloisonnement – plâtrerie
31 : Revêtements durs
33 : Menuiseries intérieures
37 : Plomberie – sanitaire
37 bis : Meubles cuisines et salles de bain
38 : Chauffage gaz
39 : Ventilation mécanique contrôlée
45 : Electricité
46 : Courants faibles (TV Numérique)
48 : Ascenseur
50 : Peinture – papiers peints
51 : Revêtements de façades* Les entreprises des lots concernés devront fournir les certifications Qualibat,
Qualigaz, Qualisol (ou équivalent) ; à défaut elles devront justifier d’une expérience de 3 ans minimum.
Délai global TCE : 18 mois.
Modalité d’obtention des dossiers des appels d’offres : Dossiers contre paiement chez : MIROG, 64 rue de la
Garde, ZAC de la Millonne, 83140 Six-Fours-les-Plages.
Le dossier sera également disponible sur notre site www.urbat.com dans la rubrique club entreprise ou en tapant directement
l’adresse http://ao.urbat.com.
Identifiant : urbat
Mot de passe : Technique.
Modalité de remise des offres : Doivent être adressées au Maître d’Ouvrage délégué : Urbat Promotion
Logement, Immeuble Oxygène, 1401 avenue du Mondial 98, CS 68214, 34965 Montpellier Cedex 2, Tél. :
04 67 14 13 12.
Pour le vendredi 13 mars 2015 à 18 heures.
Date d’envoi de l’avis à la publication : Au plus tôt.

-AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE

1 -Identification de l’organisme qui passe le marché : Communauté de communes du Pays d’Ornans, y, rue
Edouard-Bastide, 25290 Ornans.
2 -Représentant du pouvoir adjudicateur : M. le Président, Jean-Claude GRENIER.

3 -Procédure de passation : procédure adaptée suivant article 28 du CMP. 4 -Objet du marché
-Caractéristiques principales : construction d’un espace mutualisé sur l’espace ludique et touristique en
vallée de la Loue à Ornans.

Marché à prix global et forfaitaire. Prix fermes.
Délai global d’exécution maximum de 3 mois (dont période de préparation de 15 jours).
Date prévisionnelle de commencement des travaux : lundi 23 mars 2015. 5 -Décomposition en lots : opération de
travaux divisée en 5 lots et ne comporte pas de tranches :
: lot no o : clauses communes à tous corps d’état ;
- lot no 1 : terrassement, maconnerie ;
- lot no 2 : structure métallique ;
- lot no 3 : cloisons compactes ;
- lot no 4 : plomberie sanitaires ;
- lot no 5 : électricité.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
6 -Modalités d’attribution : chaque lot fera l’objet d’un marché séparé. Attribution à une entreprise seule ou à
un groupement d’entreprises solidaires.
7 -Critères d’attribution du marché : offre économiquement la plus avantageuse choisie en fonction des critères
pondérés suivants :
- prix des prestations : 60 % ;
- valeur technique : 20 % ;
- délai d’exécution : 20 %.
8 -Modalités d’obtention du dossier de consultation des entreprises : le dossier de consultation des entreprises peut
être téléchargé directement sur www.eu-supply.com/ccpo.asp

9 -Date et heure limites de remise des offres : le lundi 16 mars 2015 à 12 h au bureau de la CCPO.

10 -Délai de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
11 -Date d’envoi à la publication : lundi 23 février.

-AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
TRAVAUX

Organisme : nom et adresse officiel de l’organisme acheteur : LOT HABITAT, M. Laurent MALIEN
-DirecteurGénéral, 23 av. A. Juin, 46000 CAHORS, Tél : 05 65 53 95 29.
Cet avis impiique un marché soumis à l’Ordonnance de Juin 2005.

Objet : Construction d’un immeuble de 7 logements à SAINT-PIERRE-LAFEUILLE

Procédure : Procédure adaptée

Forme du marché :
Prestation divisée en lots : oui
Lot No 1 -VRD -Espaces verts
Lot No 2 -Gros-Oeuvre -Terrassements
Lot No 3 -Charpente bois -Bardage
Lot No 4 -Couverture -Zinguerie
Lot No 5 -Charpente métallique
Lot No 6 -Ravalement de facades
Lot No 7 -Menuiseries extérieüres -Serrurerie
Lot No 8 -Menuiseries intérieures
. Lot No 9 -Plâtrerie -Plafonds

Lot No 10 -Chauffage : Plomberie -Sanitaire
Lot No 11 -Electricité -VMC
Lot no 12 -Revètements de sols -Carrelage -Faïences
Lot No13 -Peintures ‘
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés ci-dessous avec leur pondération
60 % : Prix des prestations
40 % : Valeur technique de l’offre appréciée à l’aide du mémoire technique

Remise des offres : 23 mars 201s à i2hoo au plus tard.

Envoi à la publication le : 23 février 2015.
Retrouvez cet avis intégral, l’accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.lothabitat.com

-AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Habitat 86, M Pascaf Aveiine, Dirscteur Générai, 33, rue du Plant, BP 27, 86180 Buxerolies. Tél, 05.49.45,66.76.
Cet avis implique un marché soumis à l’ordonnanoe de juin 2005. Objet : construction de 10 pavillons à Civray.

Nature du marché : Travaux.

Procédure : procédure libre au sens des articles 7 et 10 du décret 2005-1742 du 30 décembre 2005.

Forme du marché :
prestation divisée en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Lot n a 1 : TERRASSEMENTS -VOIRIES RÉSEAUX -DIVERS
Lot no 2 : TERRASSEMENTS -GROS OEUVRE
Lot no 3 ; ENDUITS EXTÉRIEURS
Lot no 4 : CHARPENTE BOIS -OSSATURE BOIS ET BARDAGE BOIS
Lot no 5 : COUVERTURE TUILES -ZINGUERIE,
Lot no 6 : COUVERTURE SECHE -ETANCHEITE
Lot no 7 : MENUISERIES EXTERIEURES PVC SERRURERIË
Lot no 8 : MENUISERIES INTERIEURES -AGENCEMENT
Lot no 9 : PLATRERIE -CLOISONS SÈCHES -ISOLATION
Lot no 10 : CARRELAGE FAIENCE
Lot n’ 11 : PEINTURE
Lot no 12 : PLOMBERIE -1NSTALLATIONS SANITAIRES
Lot no 13 : ÉLECTRICITÉ COURANTS FORTS ET FAIBLES
Lot no 14 : CHAUFFAGE VENTILATION
Lot n – 15 : ESPACES VERTS -CLOTURES -PLANTATIONS
Critères d’attribution : offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères
énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).
Remise des offres ; 23/03/15 à 10 h au plus tard. A i’adresse : Habitat 86, 33, rue du Planty, 861 80 Buxerolles.
Langues pouvant être utîlîsées dans i’offre ou la candidature : francais,
Unité monétaire utîlisée : i’euro.
Envoi à la publication ie : 23/02/15.
Retrouvez cet avis intégrai, l’accès au dossier et le guichet de dépôt sur : http://www.pro-marchespublics.com

-AVIS D’APPEL PUBLIC A CONCURRENCE

1) POUVOIR ADJUDICATEUR :
OFFICE PUBLIC DE L HABITAT
DIJON HABITAT
2 bis, tue Maréchal Leclerc
BP 87027.
21070 Dijon cedex

2) PROCÉDURE DE PASSATION : Le marché est passé selon une procédure de consultation mise en oeuvre
conformément à I article 28 du code des marchés publics.

3) OBJET DU MARCHÉ : Marché de travaux de petite charpente métallique , serrurerie bardage en vue de la
création d’une structure pare-vent HALLE DE MARCHE des GRESILLES PLACE GALILEE à DIJON .

4) ALLOTISSEMENT :
Lot PETITE CHARPENTE METALLIQUE -SERRURERIE -BARDAGE
5) DÉLAIS D’EXÉCUTION : 3 mois.
6) GROUPEMENT D’ENTREPRENEUR : En cas de groupement Dijon Habitat se réserve la possibilité d’exiger de
l’attributaire du marché sa transformation en groupement solidaire avec mandataire.
7) MODALITÉ DE PAIEMENT: Financement CPEA. Règlement par mandat administratif et paiement dans un délai de 30
jours.
8) JUSTIFICATION À PRODUIRE : formulaire Dc2 exigé.
9) DATE LIMITE -DE RÉCEPTION DES CANDIDATURES ET DES OFFRES : 16 mars 2015 avant 12h00
10) DOSSIER DE CONSULTATION : dossier en téléchargement libre et gratuit sur la plate-forme e-bourgogne : www.e-bourgogne.fr
(référence DHALLEG ). TIREUR DE PLAN :
Seuls les plans seront transmis aux entreprises sur commande de leur part auprès du tireur de plans :
DICOLOR
production@dicolor.com
Tél : 03 80 56 28 76.
11) CRITÈRES D’ANALYSES DES CANDIDATURES :
Un pré-examen du dossier transmis est réalisé sur ia base de la situation juridique et administrative du candidat au
regard de lisibilité du dossier et de la transmission des pièces exigées.
Les candidats faisant l’objet d’une procdure de redressement judiciaire doivent insérer dans leur dossier la décision
judiciaire les autorisant à poursuivre leur activité au-delà de la période prévisible d’exécution du marché.
Les candidatures sont sélectionnées au regard des critères d’analyse suivants : -Garanties professionnelles
appréciées au regard des compétences professionnelles (moyens humains, titres d’études et titre professionnels des
agents mis j à disposition pour l’exécution du marché) et garanties financières du candidat (le chiffre d’affaires
des trois dernières années qui devra être en adéquation avec l’importance du marché).
- Qualité des références professionnelles contrôlables qui devront être en rapport avec la nature et l’objet du
marché.
12) CRITÈRES D’ATTRIBUTION : Dijon Habitat retiendra (‘offre économiquement la plus avantageuse appréciée en
fonction des critères suivants :
- Prix des prestations : 50 %
- Valeur technique de l’offre appréciée au regard de la qualité du mémoire technique produit par le candidat: 50
%
13) RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES :
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leurs seraient j nécessaires au cours de leur étude, les
candidats devront faire parvenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres, une demande écrite à
l’adresse indiquée au point 1):
Une réponse sera alors adressée dans les 2 jours à tous les candidats à qui un dossier aura été adressé.
14) RECOURS :
Référé précontractuel (Articles L.551 -1 à L.551-5 du Code de Justice Administrative) avant la signature du
Contrat et dans un délai de 11 ou 16 jours à compter de la réception par le candidat évincé de la lettre notifiant
le rejet de l’offre.
Recours pour excès de pouvoir (Article R.421-1 du Code de Justice Administrative) dans un délai de 2 mois à compter
de la réception par le candidat évincé j de la lettre notifiant le rejet de l’offre.
Référé contractuel (Articles L.551-13 et suivants) dans un délai de 31 jours à compter de la parution de (‘avis
d’attribution ou à défaut de parution 6 mois à I compter de la conclusion du marché.
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de DIJON
22, rue d’Assas
BP 61616.
21016 Dijon Cedex
Téléphone : 03 80 73 91 00 -Fax : 03 80 73 39 89.
15) DATE D’ENVOI À LA PUBLICATION : 20/02/ 2015
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